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Document publié le Lundi 23 septembre 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130660 w)
Thèmes du document : Sport, Espaces terrestres et maritimes, Armement,
Conseil Municipal
Séance du 23 septembre 2013
Dossier n° 2013.09.52..
DELB-20130660 - SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTIONS - VERSEMENT - AUTORISATION.-
Mme FIRMIN – LE BODO, Adjoint.– Les associations et groupements sportifs désignés ci- après ont sollicité une subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2013/2014.
Afin de permettre à ces clubs de poursuivre la pratique d’activités sportives en direction des jeunes et des adultes, d’assurer la formation de l’encadrement et d’obtenir des résultats sportifs significatifs, la ville du Havre se propose de les soutenir.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d'adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2013 ;
VU les demandes présentées par les associations suivantes ci-dessous énoncées ;
Sa commission municipale développement social – économie et emploi - enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme & tourisme, réunie le 3 septembre 2013 consultée ;
VU l’avis du conseil consultatif de Rouelles,
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du sport, du nautisme, du littoral et du tourisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'accorder les subventions de fonctionnement suivantes :
Disciplines Associations Numéro de
Fournisseur
Subvention
2012
Proposition
de
subvention2013
Alpinisme Club alpin français 104652 1 600 € 1 600 €
ASCH 100743 7 300 € 7 500 € Athlétisme
Le Havre S’port Athlétisme 120288 800 € 1 000€
AS Badminton Top Team 120543 4 200 € 4 400 € Badminton
LCH Badminton 105343 2 470 € 2 470 €
A.S. des cheminots havrais 100858 2 060 € 2 100 €
ASCL 104661 1 900 € 1 900 €
ASSDS 104771 9 000 € 9 500 €
Basket Havre Estuaire 108991 340 € 340 €
Loisirs coopératifs havrais 100845 3 100 € 3 100 €
Patronage laïque havrais 100908 670 € 670€
Basket-Ball
Union Sportive Sainte-
Marie
100886 14 000 € 14 500 €
Billard Club Ecole Havrais de
Billard
104666 960 € 960 €
Boules
Lyonnaises
Union Bouliste Havraise 104668 840 € 900 €
Bowling Le Triangle d'or Bowling
Club
106260 900 € 900 €
Boxe Full Boxing Club 14519 5 000 € 5 000 €
Bridge Joker Bridge Club 121609 Nouveau 200 €
Canoë Kayak Le Havre 110117 320 € 350 € Canoë Kayak
Kayak Le Havre Océan 101047 600 € 600 €
Course à pied CSSM Running Le Havre 115303 1 200 € 1 200 €
HOT 101000 50 € 50 €
ASPTT Le Havre Cyclo 121266 Nouveau 30 € Cyclotourisme
Club des tandonneurs
havrais
100948 100 €
Danse
Sportive
Club Havrais de Danse
Sportive
100879 1 310 € 1 310 €
Equitation Centre équestre de
Rouelles
100793 1 500 € 1 500 €
Escrime Cercle d'Escrime du Havre 104674 5 000 € 5 000 €
Association Soquence
Graville Omnisports
100779 2 750 € 3 000 €
Le Havre Football Club
2012
120377 12 000 12 000 €
Sporting Club de la Porte-
Océane
104681 200 € 200 €
Union sportive Saint
Thomas
100986 3 700 € 4 000 €
Football
Racing Club de Dollemard 116966 300 €
Go Club de Go Havrais 111339 150 € 150 €
Golf Association sportive du golf du Havre 121587 Nouveau 200 €
Gymnastique
Rythmique Budokan
107483 690 € 700 €Section GV 76 100938 310 € 310 €
Gymnastique
Volontaire Association d’Activités
Physique d’Adultes 104685
1 ère
demande
refus
150 €
Hockey sur
Gazon
Havre Athletic Club
Hockey sur Gazon
100685 2 500 € 2 500 €
Budokan (Fusion avec le
Judo Club Gravillais)
107483 530 € (+
1350€)
1880 €
Foyer Georges Bernanos 104531 1 350 € 1 350 €
Havre Athletic Club Judo 104280 960 € 960 €
Meiji Judo Club 108990 1 560 € 1 560 €
Racing Judo Club Havrais 113957 1 280 € 1 280 €
Judo
ALCLS Judo 500 €
Okinawa 107726 620 € 800 € Karaté
Union Sportive des
Tréfileries
100784 370 € 400 €
Kick Boxing Havre Athletic Club Kick
Boxing
108753 410 € 450 €
Kung-fu Havre Athletic Club Kung-
fu
105251 2 370 € 2 370 €
Lutte Club de Lutte Havrais 106837 2 500 € 3 000 €
Marche Véloce Club Havrais 104672 300 € 300 €
Modélisme Aéro-modèle Club du
Havre
104689 570 € 570 €
ASCH 106264 2 450 € 2 800€
Natation Association de Water polo
du pays de Caux 121590 Nouveau 200 €
Omnisport A S Police du Havre 105247 1 030 € 1 030 €
Association Pour Pêche et
Protection du Milieu
Aquatique
104586 280 € 280 €
Pêche
CSSM Pêche 106860 800 € 800 €
Havre Omnisport
travailliste
100777 380 € 380 € Pétanque
Pétanque Montgaillard 104575 430 € 430 €
Active Plongée (Ancien
Corail Club)
121588 Nouveau 200 €
Association Subaquatique
baie de Seine
121589 Nouveau 200 €
Plongée sous
marine
Océan’eaux 76 112084 Nouveau 200 €
Polo-Vélo Vélo Club Frileuse Sanvic 104671 550 € 550 €
LHSK 117395 700 € 700 € Roller
HAC Roller Hockey 200 €
Sports de Club de Danse sur glace 100860 5 560 € 6 000 €HAC Patinage artistique 100726 5 550 € 6 000 € Glace
Club de vitesse du Havre 104696 2 800 € 3 000 €
Squash Association
Développement Squash
Havrais
110408 1 050 € 1 050 €
CSSM Tennis 106859 1 870 € 1 900 €
Havre Athletic Club Tennis 100961 1 150 € 1 500 € Tennis
Tennis Club Municipal du
Havre
105091 Nouveau 1 500 €
Juri Tennis de Table 117906 150 € 350 € Tennis de
Table Plateau Havrais Tennis de
Table
110800 980 € 980 €
Tir Union Rouellaise de tir 107659 Nouveau 200 €
Tir à l’Arc Compagnie Havraise de tir
à l’arc
100959 900 € 900 €
Triathlon Havre Athletic Club
Triathlon
100850 6 000 € 6 000 €
Twirling Les New Girls 101003 620 € 620 €
Ultimate HULTIC 106856 360 €
Planétair Vol Libre 104702 110 € 110 € Vol Libre
Optivol 109644 Nouveau 200 €
Clubs non critérisés
Union Havraise de Gymnastique 105622 2 400 € 2 400 €
Union Sportive des Tréfileries 100852 2 400 € 2 400 €
Gymnastique
Artistique
CSSM Gymnastique 111276 2 000 € 2 500 €
Handisport Le Havre 100912 1 000 € 1 000 € Handisport
A Havraise Sport Plus 115887 3 000 € 3 000 €
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 156 050 eurosMme FIRMIN-LE BODO : Il s’agit de verser des subventions de fonctionnement, et c’est la délibération habituelle du mois de septembre.
M. LOGIOU : Je n’avais pas posé de question depuis longtemps. A la fin, il est inscrit : « clubs non critérisés ». Je pense que ce sont des clubs comme les autres. Nous avions eu ce débat sur les critères ou pas critères. Là, c’est encore indiqué : « clubs non critérisés ». Je n’ai pas la sensation qu’ils soient non critérisés. Ils sont à la même enseigne que les autres.
Mme FIRMIN-LE BODO : Dont acte.
Vote : adoptée à l'unanimité