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Document publié le Dimanche 26 juin 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110626 w)
Thèmes du document : Sport, Espaces terrestres et maritimes, Armement,
Conseil Municipal
Séance du 19 septembre 2011
Dossier n° 2011.09.53..
DELB-20110626 - SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTIONS - AUTORISATION -
Mme FIRMIN – LE BODO, Adjoint – Les associations et groupements sportifs désignés ci- après ont sollicité une subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2011/2012.
Afin de permettre à ces clubs de poursuivre la pratique d’activités sportives en direction des jeunes et des adultes, d’assurer la formation de l’encadrement et d’obtenir les meilleurs résultats compétitifs, la ville du Havre a décidé de les soutenir.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d'adopter la délibération suivante:
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le budget primitif de l'exercice 2011 ;
CONSIDERANT les demandes présentées par les associations suivantes ci-dessous énoncées ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme, réunie le 30 août 2011 consultée
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'accorder les subventions de fonctionnement suivantes :
Disciplines Associations Numéro de
Fournisseur
Subvention
2010
Proposition de
subvention
2011
Alpinisme Club Alpin Français 104652 1 600 € 1 600 €Athlétisme ASCH 100743 7 300 € 7 300 €
Badminton ASPTT 104657 4 200 € 4 200 €
Loisirs Coopératifs Havrais 105343 2 470 € 2 470 €
Basket-Ball A.S. des Cheminots Havrais 100858 2 060 € 2 060 €
ASCL 104661 900 € 1 900 €
ASSDS 104771 8 200 € 9 000 €
Basket Havre Estuaire 108991 340 € 340 €
Loisirs Coopératifs Havrais 100845 3 100 € 3 100 €
Patronage Laïque Havrais 100908 670 € 670€
Union Sportive Sainte-Marie 100886 14 000 € 14 000 €
Billard Club Ecole Havrais de Billard 104666 960 € 960 €
Boules Lyonnaises Union Bouliste Havraise 104668 840 € 840 €
Bowling Le Triangle d'Or Bowling Club 106260 900 € 900 €
Ecole de Bowling du Havre 107616 150 €
Boxe Full Boxing Club 14519 2 500 € 5 000 €
Canoë Kayak Canoë Kayak Le Havre 110117 320 € 320 €
Kayak Le Havre Océan 101047 600 € 600 €
Course à pied CSSM Running Le Havre 115303 1 400 € 1 200 €
Cyclotourisme HOT 101000 50 € 50 €
Véloce Club Havrais 106831 170 € 170 €
ASPTT 113401 130 € 130 €
Club des Randonneurs Havrais 100948 130 €
Cyclisme HAC Cyclisme 100814 3 200 € 3 200 €
Danse Sportive Club Havrais de Danse Sportive 100879 1 310 € 1 310 €
Equitation Centre Equestre de Rouelles 100793 1 500 € 1 500 €
Escrime Cercle d'Escrime du Havre 104674 5 000 € 5 000 €
Football Association Soquence Graville
Omnisports
100779 2 750 € 2 750 €
A.S. des Cheminots Havrais 100706 4 600 € 4 600 €
A.S.P.A.H. 106261 2 700 € 2 700€
Amicale Sportive de la Mare au
Clerc
104676 410 € 410 €
F.L.A.S.H 104678 100 € 100 €
Sporting Club de la Porte-Océane 104681 200 € 200 €TranSport Football Club 106272 1 850 € 1 850 €
Union Sportive Saint Thomas 100986 3 700 € 3 700 €
Go Club de Go Havrais 111339 150 € 150 €
Gymnastique
Rythmique
Budokan 107483 690 € 690 €
Gymnastique
Volontaire
A.S.P.T.T. 100616 150 € 150 €
Section GV 76 100938 310 € 310 €
Handball AS Brindeau 112647 200 € 200 €
Hockey sur Gazon Havre Athletic Club Hockey sur
Gazon
100685 2 000 € 2 500 €
Judo ALCLS 113869 500 €
Budokan 107483 530 € 530 €
Foyer Georges Bernanos 104531 1 350 € 1 350 €
Havre Athletic Club Judo 104280 960 € 960 €
Judo Club Gravillais 114401 1 350 € 1 350 €
Meiji Judo Club 108990 1 560 € 1 560 €
Racing Judo Club Havrais 113957 1 280 € 1 280 €
Judo Club du Perrey 115299 800 € 800 €
Karaté Karaté Pour Tous 104629 2 500 € 1 500 €
Okinawa 107726 620 € 620 €
Union Sportive des Tréfileries 100784 370 € 370 €
Kick Boxing Havre Athletic Club Kick Boxing 108753 410 € 410 €
Kung-fu Havre Athletic Club Kung-fu 105251 2 370 € 2 370 €
Lutte Club de Lutte Havrais 106837 1 500 € 2 500 €
Marche Véloce Club Havrais 104672 300 € 300 €
Modélisme Aéro-Modèle Club du Havre 104689 570 € 570 €
Natation ASPTT 100616 1 150 € 1 150 €
Omnisport A S Police du Havre 105247 1 030 € 1 030 €
Pêche Association Pour Pêche et
Protection du Milieu Aquatique
104586 280 € 280 €
Havre Surf Casting 101043 1 050 € 1 050 €Association Sportive des Pêcheurs
à la Ligne du Havre Mer et Sport
103943 850 € 850 €
CSSM Pêche 106860 1 000 € 800 €
Pétanque Havre Athletic Club Pétanque 100746 400 € 400 €
Havre Omnisport Travailliste 100777 380 € 380 €
Pétanque Montgaillard 104575 430 € 430 €
Planche à Voile CSSM Voiles 115298 1 000 € 300 €
Plongée Sous-
marine
ASPTT 100616 220 € 220 €
Corail Club du Havre 110986 260 € 260 €
Polo-Vélo Vélo Club Frileuse Sanvic 104671 550 € 550 €
Roller HAC Roller 114025 250 €
LHSK 117395 700 € 700 €
Sports de Glace Club de Danse sur Glace 100860 5 560 € 5 560 €
Club de Patinage Artistique du
Havre
100726 5 550 € 5 550 €
Club de Vitesse du Havre 104696 2 800 € 2 800 €
Squash Association Développement
Havrais
110408 1 050 € 1 050 €
Tennis ASPTT 100616 840 € 840 €
CSSM Tennis 106859 1 870 € 1 870 €
Havre Athletic Club Tennis 100961 1 150 € 1 150 €
Tennis de Table Juri Tennis de Table 117906 150 € 150 €
Plateau Havrais Tennis de Table 110800 980 € 980 €
Tir à l’Arc Compagnie Havraise de Tir à
l’Arc
100959 860 € 900 €
Triathlon Havre Athletic Club Triathlon 100850 6 000 € 6 000 €
Twirling Les New Girls 101003 620 € 620 €
Vol Libre Planétair Vol Libre 104702 110 € 110 €
Clubs non critérisésGymnastique
Artistique
Union Havraise de Gymnastique 105622 2 400 € 2 400 €
Union Sportive des Tréfileries 100852 2 400 € 2 400 €
CSSM Gymnastique 111276 2 000 € 2 000 €
Handisport Handisport Le Havre 100912 1 000 € 1 000 €
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 149 020 euros
Mme FIRMIN LE BODO : C'est une délibération très importante, et habituelle pour chaque mois de septembre, puisqu'il s'agit d’attribuer des subventions de fonctionnement aux associations qui en font la demande.
M. le Maire : Merci beaucoup. De très nombreuses associations pour un total de 149 020 euros.
M. LOGIOU : Nous avons souvent des échanges sur cette délibération. J'ai d'abord une question sur le plan technique : avec l’iPad, nous n'arrivons pas à voir la fin de la délibération.
Mme FIRMIN LE BODO : Double cliquez !
M. LOGIOU : Cela étant, j'avais d’autres questions, puisque nous avons eu beaucoup d'échanges lors des précédentes années. Premièrement, puisque c'est une réponse à des demandes de subventions, est-ce que les clubs demandent des subventions plus importantes ? Puis, quelques clubs sont encore appelés « non critérisés », mais je suppose que cela pourrait être retiré.
Mme FIRMIN LE BODO : Nous avons laissé le « non critérisé » au moins une fois pour que vous puissiez poser la question cette année, parce que sinon j'aurais été très triste. D'autre part, chaque club envoie un dossier en juin, en faisant une demande de subvention. Pour 99,99 % des clubs, la demande de subvention attribuée est la demande de subvention demandée. Vous remarquerez qu'aucun club, à part deux, pour des raisons bien particulières, ont vu leur subvention baisser.Mme AUZOU : Pour rectifier ce que Mme FIRMIN LE BODO a dit : au mois de juin, on ne demande pas la subvention. On remplit un dossier, mais on ne demande rien du tout, c'est la ville qui l’adopte !
Mme FIRMIN LE BODO : Vous remplissez un budget prévisionnel dans lequel le montant de la subvention est mentionné !
M. le Maire : Nous répondons tout de même à une demande, et cela me semble être le bon sens.
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: Valérie AUZOU,