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Déliberation - Liste delibs examinees CM20230525?x66079
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20230525?x66079)
Thèmes du document : Santé, Entrepreneuriat et startup, Travail et emploi,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
1 - Election au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale suite démission d'un membre -
ADOPTÉE
2 - Dispositif d'aides à l'installation des professionnels de santé - ADOPTÉE
3 - PLU - Mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée et annulation de la procédure de révision
allégée - ADOPTÉE
4 - Lotissement La Fontaine 2 - Saint-Pierre-Montlimart - Prix de vente - ADOPTÉE
5 - Lotissement La Fontaine 2 - Saint-Pierre-Montlimart - Lancement de la commercialisation - ADOPTÉE
6 - Désaffectation et déclassement parcelles A2452 et A2580 - Rue du Pin - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
7 - Cession parcelles A2452 et A2580 - Rue du Pin - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
8 - Acquisition parcelles AH77 et AH76 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
9 - Accord-cadre de prestation de service - Missions géomètre expert, missions géomètre topographe, reconnaissance
de réseaux - Attribution des accords-cadres - ADOPTÉE
10 - SIEML - Éclairage public - Programme rénovation 2023 - ADOPTÉE
11 - SIEML - Travaux de réparation - Période du 01/10/2022 au 30/04/2023 - ADOPTÉE
12 - Salles communales - Modification règlement intérieur - ADOPTÉE
13 - Salles communales - Tarifs - ADOPTÉE
14 - Attribution chèques KDô Mauges - ADOPTÉE
15 - Tarifs séjour autonomie juillet 2023 - ADOPTÉE
16 - Tarifs - Formation babysitting - ADOPTÉE
17 - Budget Ville - Décision Modificative n° 1 - ADOPTÉE
18 - Cession de biens réformés - Mise en vente matériel des gîtes - ADOPTÉE
19 - Médecine professionnelle et préventive - Mise en place d'une convention avec l'association Santé Travail Cholet
Saumur (STCS) – ADOPTÉE
20 - Recrutement d’un vacataire pour la surveillance du plan d’eau de La Barbotine - ADOPTÉE