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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Vallières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 210525)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE VALLIERES SUR FIER
Vallières-sur-Fier
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 21 MAI 2025
Délibération DEL_2025_026 examinée le 21 mai 2025 : Convention avec la Communauté de Communes
Rumilly Terre de Savoie pour le service ADS mutualisé-Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_027 examinée le 21 mai 2025 : Régularisation comptable des annuités en capital
des emprunts contractés auprès du SYANE et du SIESS -Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_028 examinée le 21 mai 2025 : Cession de terrains communaux situés dans l'OAP
de Sion : Désignation d’un promoteur en vue de la réalisation d’une opération de promotion immobilière -
Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_029 examinée le 21 mai 2025 : Mise à jour des statuts de la communauté de
communes Rumilly Terre de Savoie-Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_030 examinée le 21 mai 2025 : Transfert de la compétence éclairage public secteur
ex-Val de fier au SIESS-Adoptée à l’unanimité
Vallières-sur-Fier, le 22 mai 2025
M. le Maire La secrétaire de séance
François RAVOIRE Sophie LE BOURGEOIS
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