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Déliberation - Liste des deliberations du 12.09.2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12.09.2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 12.09.2023
Le douze septembre deux mille vingt trois à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune
de CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT- Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Catherine
VIDAL - Isabelle BAUDRY - Eric LIVET - Thierry LANNES - Jean-Marc
SIMONEAU - Valérie BOUCHAREL - Evelyne LAVENU - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre
VERGNE.
Excusés représentés : Julien BARATAUD (Pouvoir à Catherine VIDAL)
Excusés non représentés : Jean-François POUMIER
Catherine VIDAL est désigné secrétaire de séance.
Date de convocation : 06 septembre 2023
Délib 01092023 – Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Adoptée à l’unanimité
Délib 02092023 – TEOM 2023
Adoptée à l’unanimité
Délib 03092023 – Modification PLU
Adoptée à l’unanimité
Délib 04092023 - Décision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité