Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2079990
Déliberation - 1960333
Déliberation - 1986043
Procès Verbal - 2139616
Procès Verbal - 2028553
Procès Verbal - 1986042
Déliberation - 1459481
Déliberation - 2120027
Déliberation - 1327981
Procès Verbal - 2120014
Déliberation - 2139615
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Vertrieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2139615)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Commune de Vertrieu – 1 place de la Mairie – 38390 VERTRIEU
04-74-90-61-68 secretariat@vertrieu.fr Site internet : https://commune-vertrieu.fr
MAIRIE DE VERTRIEU
(38390)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 10 mars 2026 à 18h30
N°2026-004 Approbation du Compte Financier Unique 2025
N°2026-005 Affectation du résultat
N°2026-006 Approbation du Budget Primitif 2026
N°2026-007 Subvention au Sou des Ecoles
N°2026-008 Subvention à la coopérative scolaire
N°2026-009
Réalisation d’un contrat de prêt PTE (Prêt Transformation
Ecologique) d’un montant total de 250 000 € auprès de la Caisse
des dépôts et consignations pour le financement de la
réhabilitation et extension du bâtiment de la mairie
N°2026-010
Projet de loi de décentralisation – situation des syndicats
d’énergie – Motion relative à la compétence « distribution
d’électricité et de gaz »
N°2026-011
Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par
la société CARRIERES DE TIGNIEU sur la commune de Porcieu-
Amblagnieu