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Conseil Municipal - 2013 05 Approbation CM 17012013
Document publié le Lundi 25 février 2013 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 05 Approbation CM 17012013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2013-05 en date du 05/03/2013 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17/01/2013 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 05 Mars 20
Claude LEBLOIS.
Melle Aurore DUFOUR a été élue secrétaire de séance.
13, à 20H30,
suivant convocation en date du 25 Février 2013, sous la présidence du Maire, M. Jean-
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 8 2 8 10 10 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, GILLES Dominique, DESROCHE Roger, HARGE Andrée, COUSTY Gilles, BERGER Thierry, DUFOUR Aurore, DUCHEZ Michel.
Représentés: PASQUET Christophe procuration à Roger DESROCHE, DUTHEIL Rachel
procuration à LEBLOIS Jean-Claude.
Lecture faite du compte rendu de la séance du 17/01/2013,
Le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
À La Geneytouse, le 06 Mars 2013
LCTURE |
TE-VIENNE z LA HA | LIT
lie 12 HAS 200
|
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 08 Mars 2013 et transmise à la Préfecture.