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Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (unknown - Décision n°64 2026 "RENOUVELLEMENT DE L’Adhesion de la Ville Pour L’ANNEE 2026 À L’Association Cine Relax Organisme Partenaire du Theatre et Cinema Georges Simenon")
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/02/2026
A | Reçu en préfecture le 18/02/2026
Publié le S LC ID : 093-219300647-20260212-D64 2026-AU
| Direction Culture et jeunesse DECISION N°64-2026
Service Culturel
Théâtre et Cinéma Simenon
RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION DE LA VILLE POUR L’ANNEE 2026
A L'ASSOCIATION CINE-RELAX
| ORGANISME PARTENAIRE DU THEATRE ET CINEMA GEORGES SIMENON |
Le Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales, |
Vu la délibération n°7 du Conseil municipal en date du 4 juillet 2020, lui donnant délégation pour régler les
affaires énumérées à l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°18 du 17 novembre 2022 approuvant l'adhésion de la Ville à l'organisme partenaire du | Cinéma Georges Simenon, l'association CINE-RELAX, |
Considérant que l'association CINE-RELAX est un organisme ressource pour le Cinéma Georges Simenon,
Considérant qu'il convient pour le Théâtre et Cinéma Georges Simenon de renouveler son adhésion à cette | association pour l'année 2026, |
DECIDE
Article 1 : de renouveler l'adhésion de la Ville à l'association Ciné-relax pour l'année 2026 et pour un montant | de 250€. |
Article 2 : La dépense sera inscrite sur l'exercice budgétaire de l'année en cours. |il
La présente décision sera inscrite au registre des décisions municipales.
Fait à Rosny-sous-Bois, le 12 février 2026.
| La personne à laquelle le présent acte est notifié, peut saisir le tribunal administratif par voie de recours contre cet acte pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa !
! notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessibles par le site www:telerecours.fr Dans ce même délai, un recours gracieux peut
| être déposé devant l'autorité territoriale, suspendant le délai de recours contentieux qui commencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale, soit deux | mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr
Acte publié le : 19-02-2026