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Ordre du Jour - 2019 01 ODJ
Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 01 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 29 JANVIER 2019 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2018
COMMANDE PUBLIQUE
2019-01-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2019-01-02 Marchés de service – Assurances risques statutaires 2019-2022 – Lot unique 2019-01-03 Marchés de service – Exploitation du service de transport public urbain « Fontelys DOMAINE ET PATRIMOINE
2019-01-04 Opération foncière – Acquisition de la parcelle cadastrée section BR 168 aux consorts CHATAIGNER et les parcelles cadastrées section BR156 et YA 2 à la liquidation COUPPEY sises rue Jan et Joël Martel
2019-01-05 Patrimoine communal – Cession d’un espace non cadastré sis Boulevard des champs Marot à M. et Mme GRIMAUD et M. GUILLIN
2019-01-06 Patrimoine communal – Cession des parcelles cadastrées section AP n°33, 328 et 343 sises 20 impasse du Gué-Braud à Mme Géraldine MELET
2019-01-07 Fleurissement et entretien des pieds de mur
2019-01-08 Ateliers pédagogiques sur le temps scolaire – Direction académique des services de l’Education nationale
FONCTION PUBLIQUE
2019-01-09 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs 2019-01-10 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Mise en conformité
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2019-01-11 Règlement intérieur du Conseil municipal – Approbation
2019-01-12 Commissions communales – Modification
FINANCES LOCALES
2019-01-13 École privée sous contrat d’association – Taux relatifs aux dépenses de fonctionnement et de participation au fonctionnement de la restauration scolaire et tarifs sociaux - conventions
2019-01-14 Ecole privée sous contrat d’association Sainte-Trinité – Contribution relative aux dépenses de fonctionnement - Convention
2019-01-15 Exercice 2019 – Association « Fontenay en Scène » – Attribution d’une subvention - Festival « les nuits courtes » – Convention cadre – Approbation
2019-01-16 Convention de mécénat entre la Ville de Fontenay-le-Comte/Musée de Fontenay-le- Comte et la concession Citroën-Guénant automobiles Fontenay-le-Comte dans le cadre d’un programme culturel
2019-01-17 Ecole municipale de musique et de danse – Demande de dégrèvement 2019-01-18 Association Ligue de protection des oiseaux -
COMPETENCES PAR THEME
2019-01-20 Commission communale pour l’accessibilité - Rapport annuel 2018 2019-01-21 Avis du Conseil municipal sur la demande d’autorisation formulée par la société FAUCHERON au titre des installations classées pour l’environnement (ICPE) Questions orales
Communication du maire
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE