Ordre du Jour - 2017 01 ODJ

Documents similaires

Ordre du Jour - 2023 01 ODJ

Conseil Municipal - 2017 01 CRS

Ordre du Jour - 2017 08 ODJ

Ordre du Jour - 2019 01 ODJ

Ordre du Jour - 2018 01 ODJ

Ordre du Jour - 2022 01 ODJ

Ordre du Jour - 2017 07 ODJ

Ordre du Jour - 2014 01 30 ODJ

Ordre du Jour - 2017 02 ODJ

Ordre du Jour - 2021 04 ODJ

Ordre du Jour - 2017 01 ODJ Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune de Fontenay-le-Comte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 01 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 26 JANVIER 2017 A 18H00

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 décembre 2016

COMMANDE PUBLIQUE

2017-01-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2017-01-2 Marchés de fourniture de denrées alimentaires – Lot n°04 Poisson frais – Avenant n°1 DOMAINE ET PATRIMOINE

2017-01-3 Opération foncière – Transfontenaysienne – Acquisition de la parcelle AVn°162 sise rue de Mérité

2017-01-4 Patrimoine communal – 4 rue des Halles – BE 328 – Convention portant autorisation de passage ou d’implantation d’éléments de réseaux d’éclairage public sur murs ou façades 2017-01-5 Vidéoprotection – Conventions de servitudes d’ancrage sur les façades d’immeubles privés - Approbation

2017-01-6 Containers enterrés – cession à titre gratuit - SYCODEM

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

2017-01-7 Commissions municipales – Modifications du champ de compétences et de la composition

FINANCES LOCALES

2017-01-8 Ecole privée sous contrat d’association – Taux relatifs aux dépenses de fonctionnement et de participation au fonctionnement de la restauration scolaire et tarifs sociaux – Convention - Approbation

2017-01-9 DETR 2017 – Demande de subvention – Ecole Florence-Arthaud 2017-01-10 DETR 2017 – Demande de subvention – Sécurisation des écoles 2017-01-11 Fond interministériel de la prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR) – Demande de subvention – Sécurisation des écoles

2017-01-12 Fonds de soutien à l’investissement public local 2017 – Demandes de subventions 2017-01-13 Convention cadre – Association « Judo Kendo Club Fontenaisien » - Approbation 2017-01-14 Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur

2017-01-15 Dégrèvements pour fuite d’eau – Surtaxe eau et redevance assainissement – Modification ??

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

2017-01-16 Carte scolaire 2017/2018 - Avis

2017-01-17 Aménagement de trois aires de covoiturage sur le territoire de la Ville de Fontenay-le- Comte

2017-01-18 Information - Marché de transport urbain

COMMUNICATION DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

Le Maire,

Jean-Michel LALÈRE