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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE Deliberation 2023.12.10.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 11
Procurations :0
Convocation
03 Octobre 2023
Délibération Numéro
2023.12.10.01
Objet :
APPROBATION DU
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU
28 AOUT 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 octobre 2023
Le douze octobre deux mil vingt-trois dans la salle de la Mairie de Beuzeville La Grenier, sous la présidence de Monsieur Gérard CAPOT, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 03 octobre 2023
Membres présents :
M. CAPOT Gérard, M. PAUMELLE Patrice, M. AUBER François, Mme
MICHONNET Pascale, Mme MAILLARD Martine, Mme RACINE Claire, M.
LEMAISTRE Alain, Mme CHARDEY Brigitte, Mme GEHAN Danielle, M.
COURSEAUX Pierrick, M. LE CORRE Gérald,
Absents excusés :
M. COULTOUKIS Vassili, M. LEFEVRE Christophe, Mme LECUYER Marie- Hélène, Mme PIERRE Angélique,
Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L 2121-15 DU Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
Madame MAILLARD Martine est désignée pour remplir cette fonction.
Auxiliaire de séance : Mme COLMANT Sabine, Secrétaire de Mairie
Monsieur Le Maire demande à l’ensemble du Conseil Municipal les
observations éventuelles sur le procès-verbal de la dernière réunion
de Conseil Municipal.
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance
du 28 Août 2023 est approuvé à l’unanimité.
Pour extrait conforme au registre,
Le Maire
Gérard CAPOT
2023/64