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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+22+novembre+
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+22+novembre+)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du lundi 22 novembre 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 22 novembre 2021 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire. MONROCQ Marie-Bernard et DEPEZEVILLE Dominique étaient absents excusés.
1) Personnel communal
Le conseil municipal accepte la modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique qui sera de 20 h à compter du 1° février 2022. Ce poste était auparavant à 14 h.
Le conseil municipal accepte la création d’un emploi non permanent d’une durée hebdomadaire de 20 h. La rémunération des agents recenseurs est maintenue selon la délibération de 2020.
2) Transfert de la compétence création _ et entretien de bornes de recharge pour véhicules
électriques
Le SDEM propose le transfert de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SDEM50 pour la mise en place d’un service comprenant la création, l'entretien, et l'exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, dont l’exploitation comprend l’achat d’électricité nécessaire à l'alimentation des infrastructures de charge.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte ce transfert de compétence.
3) Divers devis
Le coût d’impression de l’écho de Roncey va être étudié.
Le conseil municipal retient l’entreprise Jeusset pour effectuer l’éparage des chemins et voies
communautaires. Un contrat de trois ans va être sollicité.
Devis en attente pour une extension du réseau assainissement ainsi que pour l’étude d'aménagement du
bourg.
4) Décision modificative budget assainissement
Afin de régler la facture de la Saur concernant diverses interventions à la station et sur le réseau, il convient de procéder à une augmentation de crédits :
70611 redevances assainissement collectif : + 8000 €
61521 bâtiments publics : + 8000 €
5) Proposition d’acquisition
Monsieur Le Maire est autorisé à faire une proposition d’acquisition pour une partie de la parcelle AC 039.
6) Désignation des délégués locaux du CNAS
Mme Isabelle Ruault est désignée en qualité de déléguée des agents communaux auprès du CNAS.
7) Informations communauté de communes
Monsieur Daniel HELAINE à fait part de différentes informations concernant la communauté Coutances mer et bocage. Il évoque notamment la conférence des maires sur le thème de la carte scolaire, la compétence mobilité et Les maisons France Services.
8) Questions diverses
La commune accueillera les randonneurs du téléthon comme habituellement. Les motos de Franck passeront dans la commune vers 17h. Monsieur le Maire souligne le travail de tous Les bénévoles pour le nettoyage du cimetière et du bourg. Il remercie également tous les participants à la cérémonie du 11 novembre et tout particulièrement les enfants de l’école avec leurs institutrices.
Il faudra prévoir du gravier dans le cimetière au budget 2022.
L'analyse du radar route de Coutances montre des excès de vitesse importants. La gendarmerie va être informée.
Christelle Durand présente Le compte rendu du conseil d’école. 93 élèves sont présents. Des décorations de noël vont être fabriquées avec le conseil des jeunes.
La prochaine réunion aura lieu le mardi 11 janvier 2022 à 20h30.
Le Maire,
Alain LECHEVALL