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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+22+février+
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+22+février+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 22 février 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 22 février 2022 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire. LENOIR Gilbert et DELAUNAY Christian étaient absents excusés.
1) Antenne relais
M. Rondeau de la société axione présente Le nouveau projet d’antenne relais. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de supprimer les POI2 (La Rouerie) et POIS (village Brucourt) dans Le nouveau projet.
2) Avis sur les statuts de Coutances mer et bocage
Monsieur Daniel Helaine fait part à l'assemblée d’un courrier du Président de Coutances mer et bocage rappelant que les statuts doivent être adaptés régulièrement, notamment pour pouvoir répondre aux attentes de nos collectivités.
Il à ainsi été proposé au conseil communautaire, lors de sa séance du 26 janvier dernier, diverses modifications des Statuts actuels qui ont été acceptées, portant notamment sur la définition de l’intérêt communautai compétences Economie, Environnement, Politique du logement et du cadre de vie, Ecoles, , Sport et Voirie.
En application ispôsitions des articles L5211-17 et 20 du CGCT, il appartient à chacune des communes membres:de se prononcer dans un délai de 3 mois sur ces actualisations statutaires, l'absence de réponse dans le délai imparti étant considérée comme avis favorable. Le Maire invite donc le conseil municipal à se prononcer sur cette actualisation statutaire. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve les statuts actualisés de Coutances mer et bocage
3) Avis sur le SAGE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable concernant le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des Côtiers Ouest Cotentin.
4) Contrat d’entretien de la station
Le conseil municipal accepte la convention d’entretien et d’assistance technique de la SAUR pour la station d'épuration à partir du 1° mars 2022.
5) Informations concernant le futur local médical
Le conseil municipal réfléchit à un local adapté à ce projet.
6) Recrutement d’un agent contractuel
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à la mairie et l’agence postale,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré; à l’unanimité, accepte le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint administratif pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période d’un mois allant du 1° mars 2022 au 31 mars 2022 inclus. Cet agent assurera des fonctions de secrétaire polyvalente pour la mairie et l’agence postale à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 23 heures.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré; à l’unanimité, accepte le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint administratif pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de sept mois allant du 1° avril 2022 au 31 octobre 2022 inclus. Cet
agent assurera des fonctions de secrétaire polyvalente pour la mairie et l’agence postale à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 23 heures.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget. 7) Questions diverses
Suite à la réunion des bénévoles du caveau, il faut envisager de refaire des panneaux explicatifs et de changer les panneaux de signalisation. Les permanences auront lieu du 15 mai jusqu’à la fête St Côme.
Des bénévoles vont proposer des animations aux résidents de Ages et vie à partir du mois d’avril.
Christine Letrouvé et Patrick Gilbert sont désignés référents pour les randonnées estivales du mercredi.
Bureaux des élections présidentielles :
10 avril 2022 : Dominique Hébert, Dominique Depézeville, Alain Lechevallier, Patrick Leroux, Christelle Durand, Christine Letrouvé
24 avril 2022 : Alain Lechevallier, Aurore Letourneur, Rozenn Le Guen, Patrick Gilbert, Marie-Bernard Monrocq, Daniel Hélaine
Secrétaires : Aurore Letourneur et Christine Letrouvé
La prochaine réunion aura lieu Le lundi 4 avril 2022 à 20h30.
Le Maire,