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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 17 01 25
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 17 01 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Liste des Délibérations
du Conseil communautaire du 16.01.2025
Affichée le 17/01/2025
N° du Rapport Objet
Relevé des décisions
Pour Contre Abstentions Interessés
2025_01_00 Approbation du PV du conseil communautaire du 16 janvier 2025 33 0 0 0
2025_01_01 Service Eaux - Avancement grade et création d'un poste d'Ingénieur principal 33 0 0 0
2025_01_02 Service Police - Avancement de grade et création d'un poste de Brigadier-chef principal 33 0 0 0
2025_01_03 Service assainissement et gestion déchets - création de 2 postes de Rédacteur et fermeture de 2 postes 35 0 0 0
d'Adjoint administratif principal de 1ère classe 35 0 0 0
2025_01_04 Urbanisme - création d'un poste d'Instructeur(trice) Autorisations Droit des Sols - Géomaticien(ne) 35 0 0 0
2025_01_05 Adhésion au service de mise à disposition d'un secrétaire itinérant(e) du Centre de Gestion 35 0 0 0
2025_01_06 Budget Assainissement - Demande de DETR pour le renforcement réseau unitaire rue Sellier et Normandie à Beaucourt 35 0 0 0
2025_01_07 Budget Assainissement - Demande de DETR pour mise en séparatif réeau assainissement Faverois (tranche 2) 35 0 0 0
2025_01_08 Budget Assainissement - Demande de DETR pour la réhabitliation du pont racleur station épuration Grandvillars 35 0 0 0
2025_01_09 Budget Eau - Convention de financement de la prestation désherbinage 35 0 0 0
2025_01_10 Budget Eau - Renouvellement conduite rue des Verdots à Beaucourt - Demande de DETR 35 0 0 0
2025_01_11 Budget Eau - Remplacement conduite rue Principale à Suarce - Demande de DETR 35 0 0 0
2025_01_12 Avenant marche de travaux d'agrandissement et de mise en place d'une climatisation de l'Auberge du Canal Brebotte 35 0 0 0
2025_01_13 Maison du terroir - Attribution d'une subvention complémentaire exeptionnelle à l'association Vell'Com 34 0 0 1
2025_01_14 Budget annexe maison du terroir - Autorisation de dépenses anticipée à la section investissement au vote BP 2025 35 0 0 0