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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+26+novembre++
Document publié le Jeudi 26 novembre 2015 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+26+novembre++)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 26 Novembre 2015
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 26 Novembre 2015 à 20 heures 30, sous la présidence de M. HALBECQ Claude, Maire. Tous les membres étaient présents.
Le Conseil Municipal a observé un moment de recueillement suite aux évènements tragiques de Paris. Une réunion d’information sur la sécurité a été organisée par Mme la Préfète le vendredi 20 novembre à Condé Sur Vire, avec les Maires du Département. Une réunion aura lieu le 1er décembre à 18h à Cerisy- La-Salle, avec les services de la Gendarmerie.
Monsieur le Maire a remercié l’ensemble des bénévoles pour l’installation des illuminations. M. Georges LECLERC a fêté ses 105 ans, à la maison de retraite, et nous sommes allés à Périers fêter cet anniversaire exceptionnel.
1) Elections régionales des 6 et 13 décembre : composition des bureaux
Il a été procédé à la désignation du bureau de vote pour les élections régionales prévues les 6 et 13 décembre.
2) Compte-rendu de diverses réunions et commissions
Conseil d’école
Mme LEPESQUEUX-VOISIN Delphine a fait part du compte-rendu du conseil d’école du 5 novembre 2015. 86 élèves sont présents à l’école, répartis en 4 classes. Des travaux ont été effectués par la Communauté du Bocage Coutançais pendant les vacances scolaires (bardage préfabriqué, peinture fenêtres extérieures, abaissement d’un plafond d’une classe…). Différentes projets et activités pédagogiques sont prévus au cours de l’année (classe marée, natation, théâtre, cinéma…). Il a été signalé que des parents se plaignaient des personnes qui fument et déposent leurs mégots de cigarettes devant les barrières de l’école. Un problème de sécurité a été de nouveau signalé aux abords de l’école. (Stationnement gênant et vitesse excessive des voitures). Un courrier va être transmis aux parents. L’accès à la cour sera réglementé.
Commission de la Communication
La mise en place du site Internet de la Commune est opérationnelle à l’adresse suivante : roncey.fr Il est prévu la mise à jour hebdomadaire par M. DELAUNAY Christian, habitant de la Commune, avec l’aide de la Commission de la Communication. L’écho de Roncey est en cours d’élaboration, il sera distribué par M. LAISNEY Pascal pendant les fêtes de fin d’année.
Une rencontre avec Manche Numérique a eu lieu afin de faire un état des lieux du haut débit sur la Commune. Des zones blanches sont encore constatées. Deux relais MIMO seront mis en fonction en décembre (Les Valettes – Château d’eau).
A titre d’information, le 5 avril 2016, la télévision numérique terrestre (TNT) passera à la haute définition (HD), sur l’ensemble du territoire. Cette évolution aura un impact direct sur les téléspectateurs qui reçoivent la télévision par l’antenne râteau car seuls ceux disposant d’un équipement compatible avec la HD (téléviseur ou adaptateur TNT HD) pourront continuer à recevoir la télévision après le 5 avril.
Commission des finances
La Commission des finances a étudié la liste des impayés, et des contacts ont été pris avec les personnes concernées. Quelques échéanciers ont été mis en place.
Le Conseil Municipal a décidé de renouveler à M. L'Abbé LEMIEUX Benoît, ou à son successeur, le bail du presbytère pour une période de trois ans à compter du 1er Octobre 2015, moyennant un loyer annuel de 1 342.19 €uros Le Conseil Municipal a décidé la révision des tarifs de locations de la salle des fêtes et de la salle polyvalente, à compter du 1er janvier 2016. Dorénavant, un seul tarif commune et hors commune sera en vigueur.
Salle des fêtes Tarif Commune et
Hors Commune
En Euro
Réunions sans repas, réunions publiques, Vin
d’honneur
100 €
Repas : 1 seul repas le midi (salle libérée à 20 H)
ou 1 seul repas le soir (salle libérée à 10 H)
125 €
2 repas 165 €
Mariage ou Communion (3 jours) 215 €
Préau des écoles (vin d’honneur) 25 €
Le Conseil Municipal a décidé de maintenir le tarif du chauffage de la salle des fêtes au prix de 7.50 € de l’heure. Il est précisé qu’aucun autre moyen de chauffage n’est autorisé, sous peine de poursuites.
Salle polyvalente Tarif commune et
hors commune
En Euro
Réunions sans repas, réunions
publiques, Vin d’honneur
65 €
1 Repas 90 €
2 Repas 110 €
Communion (3 jours) 130 €
Le Conseil Municipal a fixé la rémunération des agents recenseur : Melle BRACQUEMART Amélie et Melle FOUCHARD Floriane percevront la somme de 900 € (brut) chacune pour effectuer le recensement de l’année 2016 (formation comprise). Un forfait complémentaire de 100€ leur sera versé au titre de l’indemnisation des divers frais (téléphone et transport). La rémunération des agents recenseur sera versée au terme des opérations de recensement.
Suite à la vente du véhicule camion-benne, et afin d’établir le titre correspondant, et les différents opérations pour la sortie de l’actif, le Conseil Municipal a décidé une décision modificative sur le budget de l’assainissement.
Le Conseil Municipal a décidé de ne pas donner suite à la proposition de Distributeur Automatique de Billets proposée par le Crédit Agricole lors de la dernière réunion, en raison du coût à supporter par la Commune.
Commission du Caveau Letenneur
Monsieur le Maire a rappelé la réunion du 4 octobre relative au Caveau Letenneur. Il a fait part d’une proposition de l’Office de Tourisme de Coutances pour l’implantation d’une cible KIT M (Circuit de visite sur smartphone). Un avis favorable va être transmis en demandant les modalités et les conditions de mise en place de ce système.
Le 21 août 2016, la Commune organisera une cérémonie à l’occasion des 100 ans de la mort d’Auguste Letenneur. Le programme est en cours de réflexion.
Tour de France 2016 (3 juillet)
Pour le passage du Tour de France le 3 juillet 2016, une réunion a eu lieu à Saint-Lô avec toutes les communes concernées. Une réunion est également prévue le 3 décembre à 20h30 à Montpinchon. Commission du Cimetière
La Commission du cimetière s’est réunie le lundi 23 novembre 2015. Il a été décidé de revoir l’espace dans le cimetière, avec notamment la réalisation d’un plan afin d’identifier les places restantes. Un règlement sera également élaboré.
Une procédure de reprise va être lancée uniquement pour les places sans concession. Un courrier va être transmis aux familles concernées. Des plaques d’information ont été posées sur chacune de ces places.
3) Voirie et réseau
Gestion des espaces propreté
Le Conseil Municipal a décidé la suppression des containers situés à l’école, pour raison de sécurité et de santé publique. Ils seront répartis prochainement sur les deux autres sites de tri (Zone artisanale, et terrain des sports). Il faudra prévoir l’achat d’un conteneur poubelle pour la cantinière. Enfin, il a décidé l’abandon du projet de containers enterrés.
Signalisation dans la Commune
Monsieur le Maire a fait part de différents devis qui seront étudiés lors du vote du budget en 2016 (signalisation, entretien chemins…).
Il a rappelé l’adhésion de la Commune au groupement de commandes coordonné par le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche pour l’achat d’électricité pour les ouvrages d’éclairage public (toute puissance), à partir du 1er janvier 2016.
Concernant l’accessibilité, quelques pièces complémentaires sont demandées (ex : calendrier des travaux). Une visite a été réalisée par la Commission Sécurité pour la salle des fêtes et l’église. Différents travaux seront à réaliser, et notamment en urgence l’alarme incendie à revoir. Une visite de l’entreprise MSE a été réalisée pour la vérification annuelle de la station d’épuration. Quelques anomalies ont été constatées et une commande de pièces a été faite pour résoudre ces problèmes.
4) Attribution de logement
Une proposition pour le logement de type F2 situé 6 Cité du Stade a été faite au HLM Coutances Granville. Concernant les demandes de logement HLM, un dossier unique sera mis en place en 2016 avec la dématérialisation des pièces jointes au dossier. Une formation sera proposée aux secrétaires de mairie.
5) Communauté du Bocage Coutançais
Monsieur Daniel HELAINE a fait part de différentes informations concernant la Communauté du Bocage Coutançais suite au Conseil Communautaire du 25 novembre 2015. La proposition du schéma départemental de coopération intercommunale proposée par Mme la Préfète a été refusée à la majorité.
Le Conseil Municipal a accepté la proposition de constitution d’un groupement de commande pour les fournitures papier.
Concernant le projet Agence Postale Communale et la Bibliothèque, le permis d’aménager devrait être déposé le 30 novembre 2015. Pendant la durée des travaux (printemps – automne 2016), la bibliothèque sera provisoirement transférée au 13 Rue de la Forge. Les horaires d’ouverture du bureau unique sont à l’étude. Une visite de lieux similaires (ex : Villebaudon, Orval…) est à prévoir. 6) Cérémonie des vœux
La cérémonie des vœux aura lieu le dimanche 3 janvier 2015 à la salle des fêtes, qui regroupera la Commune, la Paroisse et l’UCAR pour la remise des lots de la quinzaine commerciale. A cette occasion, de brillants cavaliers de Roncey seront mis à l’honneur et quatre médailles seront remises à trois agents communaux et un élu. La messe aura lieu à 10h.
7) Questions diverses
Monsieur le Maire a rappelé la conférence sur la guerre 1914-1918 prévue le samedi 12 décembre à 14h30 à la salle des fêtes de Roncey avec Patrick FISSOT et Patrick BOULEY. Le téléthon aura lieu le samedi 5 décembre 2015, avec le passage des cyclistes à 11h45, et le passage des cavaliers à 9h30 et 16h30 sur la Commune. Un accueil est prévu à la salle polyvalente.
Un projet de plantation d’un arbre dans le cadre de la COP 21 a été soumis à la directrice de l’école.
Le marché de Noël aura lieu le vendredi 18 décembre à partir de 16h à la salle des fêtes. Le repas de Noël à la cantine aura lieu le vendredi 18 décembre où plusieurs conseillers municipaux y mangeront. M. CHATELET, fleuriste, déposera des sapins dans les vasques et organisera la venue du Père Noël le mercredi 23 décembre.
Une demande d’estrade sera sollicitée pour l’arbre de Noël prévu le mardi 15 décembre.
Des commandes groupées avec la Communauté du Bocage Coutançais sont demandées pour l’achat de désherbant, de tenues de travail, et de produits d’entretien pour les salles.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le jeudi 7 janvier 2016.
Le Maire,
Claude HALBECQ