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Déliberation - 2023.01.26 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2023.06.30 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2023.05.04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2023.12.14 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.12.14 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Justice et droit,
Séance du Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
14.12.2023.01 Rapports d’activités 2022 et perspectives 2023 de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ONT PRIS ACTE
14.12.2023.02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2023
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.03 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Compte-rendu des décisions passées au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
ONT PRIS ACTE
14.12.2023.04 Gymnase municipal Emilie FER, city stade attenant au gymnase et stade de foot Marcel LAURENT – Adoption du règlement intérieur de ces 3 installations sportives
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.05 Convention de partenariat entre la commune de La Colle-sur-Loup et le Comité des Alpes-Maritimes de la Ligue contre le cancer pour la création d’espaces sans tabac autour des équipements publics APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.06 Convention relative au déplacement en souterrain à des fins esthétiques des réseaux aériens de communications électroniques Rue de la Victoire
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.07 Amélioration énergétique du patrimoine public communal – Adhésion au groupement de commandes – Signature de la convention constitutive avec la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.08 Convention de mise à disposition de personnel et de prestations de services entre la commune de La Colle- sur-Loup et l’Office de Tourisme et du Commerce de La Colle-sur-Loup (OTC) APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.09 Remboursement de titres de piscine suite à la fermeture de la piscine municipale – Approbation APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.10 Concession de service relatif à la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’exploitation et l’entretien de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – Signature d’un avenant au contrat APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.11 Vote par anticipation des crédits d’investissement 2024
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.12 Subvention d’investissement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.13 Mise à disposition de matériels et d’outils informatiques aux écoles maternelles et élémentaires par la commune– Convention avec les écoles de la commune
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.14 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – Année 2022 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.15 Annualisation du temps de travail – Modifications des modalités de décompte du temps de travail en cas de congé pour raison de santé et autorisation spcéciale d’absence
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.16 Modifications du règlement intérieur de la collectivité
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.17 Convention de location de terrain nu cadastré section BN n°259 (anciennement C n°485) sis 4 avenue Maréchal Joffre
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.18 Décision Modificative n° 01/2023 – Budget principal de la commune de La Colle-sur-Loup APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.19 Admission en non valeur
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.20 Subvention exceptionnelle à l’association Collerider BMX
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.21 Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux avec le bailleur Côte d’Azur Habitat – Approbation
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.12.2023.22 Demandes de subvention à la Région Sud et au Conseil Départemental des Alpes-Maritimes au titre de la sécurisation des sites et équipements de la police municipale de la commune de La Colle-sur-Loup APPROUVEE A L’UNANIMITE