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Conseil Municipal - délib91 AR 23 TARIFS RODP
Déliberation - Grille tarifaire IG ID 5050
unknown - ar tgrille tarifaire tarif 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maurecourt.
Lien du pdf (unknown - ar tgrille tarifaire tarif 2024 1)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer,
QUESTION : TARIFS 2024 (ANNEXE)
Tarifs
2024
CONCESSIONS
sépultures traditionnelles
15 ans 265,00 €
30 ans 420,00 €
sépultures traditionnelles hors commune
15 ans 525,00 €
30 ans 840,00 €
Urnes
15 ans 368,00 €
30 ans 525,00 €
Urnes hors commune
15 ans 735,00 €
30 ans 1 050,00 €
Cave urne
15 ans 265,00 €
30 ans 420,00 €
Cave urne hors commune
15 ans 525,00 €
30 ans 840,00 €
Jardin du souvenir : plaque (15 ans renouvelable) 42,00 €
Jardin du souvenir : plaque (15 ans renouvelable) hors commune 84,00 €
DISQUE DE STATIONNEMENT ZONE BLEUE
Le disque 2,00 €
CLÉ SÉCURITÉ
La clé 75,00 €
BADGE PARKING TILLEULS
Le badge 70,00 €
PHOTOCOPIES
A0 10,00 €
A3 0,70 €
A4 0,40 €
BROCANTE
habitant de la commune
le m linéaire 7,50 €
hors commune
le m linéaire 10,00 €
MARCHE DE NOEL (tarif unique)
2,90 m 35,00 €
3,70 m 45,00 €
MARCHE DU TERROIR
2,90 m 90,00 €
3,70 m 120,00 €
MOULES-FRITES (plat, fromage, dessert)
Tarif tous publics 23,00 €
Enfants de plus de 12 ans, étudiants, chômeurs 17,00 €
Accusé de réception en préfecture
078-217803824-20231214-2023-45-DE
Date de télétransmission : 18/12/2023
Date de réception préfecture : 18/12/2023MARCHE PUBLICS
Frais de reprographie (par dossier) 150,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES MATERIELS DE CHANTIER
La demi-journée après 1 semaine de gratuité 10,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LA BRASSERIE SITUÉE AU N°18 RUE DU MARÉCHAL LECLERC
Terrasse ouverte - Tarif annuel 870,00 €
Terrasse ouverte - Tarif trimestriel 217,50 €
BIBLIOTHEQUE
Cotisation par famille hors commune de la CACP
(gratuit pour les communes de la CACP) 25,00 €
Renouvellement d'une carte d'abonnement suite à une perte 2,50 €
SERVICES
vente exceptionnelle (par jour) 260,00 €
ambulants (par jour) 20,00 €
SOUTIEN SCOLAIRE
Collège (mensuellement) 11,00 €
ACCUEIL DU SOIR, ACCUEIL DE LOISIRS DES MERCREDIS ET DES VACANCES SCOLAIRES
Pénalités par quart d'heure de retard (y compris fratrie) 10,00 €
ESPACE JEUNES
Adhésion :
Cotisation par an 21,00 €
Cotisation pour 2ème semestre 10,50 €
Cotisation par an hors commune 42,00 €
Repas
1er enfant 4,99 €
2ème enfant 4,68 €
3ème enfant 4,47 €
4ème enfant 4,16 €
5ème enfant 3,95 €
6ème enfant 3,74 €
Non inscrits 7,38 €
Hors commune 7,90 €
Hors commune non inscrits 11,13 €
Goûter Espace jeunes 1,00 €
Goûter Espace jeunes hors commune 1,50 €
RESTAURANT SCOLAIRE
1er enfant 4,99 €
2ème enfant 4,68 €
3ème enfant 4,47 €
4ème enfant 4,16 €
5ème enfant 3,95 €
6ème enfant 3,74 €
7ème enfant 3,43 €
Accusé de réception en préfecture
078-217803824-20231214-2023-45-DE
Date de télétransmission : 18/12/2023
Date de réception préfecture : 18/12/2023Adulte 6,24 €
PAI / PM 2,08 €
Non inscrits 7,38 €
Hors commune 7,90 €
Hors commune non inscrits 11,13 €
Les absences non justifiées ou prestations non désinscrites la veille avant 10 h
(vendredi pour lundi) seront facturées.
ALIMENTATION EVENEMENTS ET MANIFESTATIONS
Soda 25cl 2,00 €
café 1,00 €
Vin ou kir (le verre) 2,00 €
Vin chaud 3,50 €
Soupes 5,00 €
Bière (25 cl) 3,00 €
Eau (50 cl) 0,50 €
Eau (150 cl) 1,50 €
Crêpe (sucre) 1,50 €
Crêpe (confiture ou Nutella) 2,00 €
Galettes jambon 5,00 €
Barbe à papa 2,00 €
Hot-dog, panini, croque-monsieur 5,00 €
Frites (barquette) 2,50 €
Frites (brochette ou saucisse) 5,00 €
Frites (travers ou andouillette) 6,00 €
Repas à thème 20,00 €
Repas à thème (Enfants de moins de 10 ans, étudiants, chômeurs) 10,00 €
Repas à emporter 12,00 €
Vin (bouteille) 12,00 €
Accusé de réception en préfecture
078-217803824-20231214-2023-45-DE
Date de télétransmission : 18/12/2023
Date de réception préfecture : 18/12/2023