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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECPR 2024 052 Tarifs entree piscine
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECPR 2024 052 Tarifs entree piscine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/07/2024
|
purée
Q 2
JUL.
202
>
UT
l
F
R
R
L-
La
D
FE
ID
: 085-200070233-20240628-DECPR_2024_052-AR
NMONTAIGU
DECISION
Communauté
d'agglomération
DU
PRESIDENT
N° DECPR
2024 052
Piscine
de
la
Bretonnière
—
Tarifs
des
droits
d’entrée
Le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d’agglomération,
Vu
la délibération
du
Conseil
d'agglomération
n°
DEL20240212_03
en
date
du
12
février 2024
donnant
délégation
à
Monsieur
le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Vu
la
décision
n°DECTDM_19_017
du
14
mars
2019
portant
création
d'une
régie
de
recettes
Piscine
de
la
Bretonnière,
Vu
la
décision
n°DECTDM_19_065
du
25 juillet
2019
portant
modification
de
la
régie
de
recettes
Piscine
de
la
Bretonnière,
Vu
la
décision
n°DECTDM_21_039
du
28 juin
2021
portant
modification
de
la
régie
de
recettes
Piscine
de
la
Bretonnière,
Vu
la
décision
n°DECPR_2023_042
en
date
du
16
juin
2023
portant
modification
de
la
régie
de
recettes
Piscine
de
la
Bretonnière, Vu
l'arrêté
n°ATDMAD_22
047
du
24
novembre
2022
portant
nomination
du
régisseur
et
du
mandataire
suppléant
de
la
régie
de
recettes
Piscine
de
la
Bretonnière,
DÉCIDE
ARTICLE
1
A
compter
du
2
septembre
2024,
les
tarifs
des
droits
d'entrée
à
la
Piscine
de
la
Bretonnière
sont
fixés
comme
suit : 1,40
»
2:
A
FR
ENTREE
UNIQUE
Adulte
4,70
€
Tarif
réduit
(PMR,
étudiants,
famille
nombreuse*)
3,70
€
Enfant
de
4
à
16
ans
inclus
3,20
€
Enfant
de
- de
4
ans
/ Accompagnateur
PMR
(+
de
18
ans)
/
Professionnels
du
service
public
exerçant
un
métier
de
sécurité
publique
Gratuit
habitant
ou
travaillant
sur
le territoire“
Pass
famille
:
2
adultes
+
2
enfants
13,10€
Supplément
bien-être
(sauna
et/ou
hammam)
3,80
€
Supplément
aqua-bike
3,80
€
Brevet
de
natation
/ test
antipanique
2,50€
Carte
perdue
ou
détériorée
4,00
€
Soirée
animation
8,50€
ABONNEMENT Adulte
(10
entrées)
39,50€
Tarif
réduit
(10
entrées)
34,00
€
Enfant
de
4
à
16
ans
inclus
(10
entrées)
27,10
€
Entrée
avec
supplément
bien-être
(10
entrées)
72,40
€
Carte
de
10
heures
30,40
€
Carte
de
20
heures
53,50€
Carte
de
50
heures
122,70
€
* Sur
présentation
d'un justificatif
35
avenue
Villebois
Mareuil
|
BP
40306
|
85603
MONTAIGU-VENDÉE
| Tél.
02
51
46
45
45
WWW.terresdemontaigu.fr Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2024
Pubiié
le
Ù
2
JUIL.
2024
37
ID
: 085-200070233-20240628-DECPR_2024_052-AR
DROITS
D’ENTREE
TARIF
COMITE
D’ENTREPRISES
Carnet
10
entrées
adulte
38,00
€
Carnet
10
entrées
enfant
de
4
à
16
ans
inclus
26,50
€
Carnet
10
Supplément
bien-être
ou
aqua-bike
30,00
€
Carnet
de
10
cartes
de
10
heures
273,00
€
Carnet
de
10
cartes
de
20
heures
501,00
€
GROUPE Adulte
3,80
€
Enfant
de
4
à
16
ans
inclus
2,60
€
Enfant
de
- de
4
ans
/ Accompagnateur
Gratuit
ARTICLE
2
Le
régisseur
et
le
mandataire
suppléant
sont
chargés
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
et
dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Vendée
et
au
Comptable
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale.
Fait
à
Montaigu-Vendée
Le
Président,
Signé
élbctniquement
pér# Antoine,
Cherea
, LL
—
#2"
qe
Date dé signature
: 02/0
_
Qualité -
ident de Terres
de
Montaigu
Communauté
\3
d'agglomération
Certiflée
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
et de
sa
publication
et/ou
de sa
notification.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
(6,
allée
de
l'Ile
Gloriette
—- CS
24111
—
44041
NANTES
Cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification