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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECD
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECPR 2023 019 PDL 2023 tarif bar thalie
Document publié le Dimanche 3 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECPR 2023 019 PDL 2023 tarif bar thalie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2023
Publié
le
À
4
MARS
2073
SO
Î
pe
R
R
F
S
D
F-
ID
: 085-200070233-20230309-DECPR
2023_019-AR
MONTAIGU Communauté
d'agglomération
DECISION
DU
PRESIDENT
N° DECPR 2023 019
Printemps
du
Livre
2023
-— Tarifs
appliqués
au
bar
Théâtre
de
Thalie
Le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
Vu
la délibération
du
Conseil
d'agglomération
n°DELTDMC_22_047
en
date
du
28
mars
2022
donnant
délégation
à
Monsieur
le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Vu
la
décision
n°
DECTDM_19_020
du
14
mars
2019,
portant
création
d'une
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
Vu
la
décision
n°
DECTDM_21_036
du
28 juin
2021,
portant
modification
de
la
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
Vu
la
décision
n°
DECTDM_22_0013
du
24
mars
2022,
portant
modification
de
la régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
Vu
l'arrêté
n°
ATDMAD_19_015
du
15
mars
2019,
portant
nomination
du
régisseur
de
la
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie, Considérant
qu'il
convient
de
fixer
les
tarifs
pour
la
manifestation
culturelle
«
Le
Printemps
du
Livre
»
qui
se
déroule
du
24
au
26
mars
2023
inclus,
DÉCIDE
ARTICLE
1
Les
tarifs
des
consommations
appliqués
du
24
au
26
mars
2023
dans
le
cadre
de
la
manifestation
«Le
Printemps
du
Livre»
organisée
par
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
sont
les
suivants :
Tarif |
Base |
Base |
Base
[Montant|MontantMontant|
Tarifs
LIBELLE
HT
TVA
TVA
|
TVA
|
TVA
|
TVA |
TVA
TTC
2023
|
5,5% |
10% |
20%
|
5,5% |
10%
|
20%
|
2023
BOISSONS
CHAUDES
Café
/ Décaféiné
1,36
€
1,36
€
0,14€
1,50
€
Thé
/ Infusion
/ Grand
café
1,82
€
1,82
€
0,18€
2,00
€
Chocolat
1,82 €
1,82 €
0,18€
2,00 €
BOISSONS
NON
ALCOOLISEES
Eau
de
source
50
cl
1,36
€
1,36 €
0,14
1,50
€
Limonade
25
cl
1,36
€
1,36€
0,14€
1,50
€
Jus
de
fruits
25
cl
2,27
€
2,27€
0,23 €
2,50
€
Sodas
2,73€
2,73€
0,27 €
3,00
€
Supplément
sirop
0,45
€
0,45 €
0,05 €
0,50
€
BIERES
/ CIDRES
Panaché
2,08
€
2,08€
0,42€
2,50
€
Monaco
2,08
€
2,08 €
0,42€
2,50
€
Bières 25 cl
2,08 €
2,08 €
0,42€
2,504
INS Verre
blanc
/
rouge
2,50
€
2,50 €
0,504
3,00€
Bouteille
blanc
/ rouge
75
cl
12,50
€
12,50 €
2,50 €
15,00
€
Mousseux
(la bouteille)
16,67
€
16,67 €
3,33 €
20,00
€
35
avenue
Villebois
Mareuil
| BP
40306
| 85603
MONTAIGU-VENDÉE
| Tél.
02
51
46
45
45
WWwW.terresdemontaigu.fr Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2023
Publié
le
ID
: 085-200070233-20230309-DECPR
2023 _019-AR
à
Tarif
|
Base |
Base |
Base
[Montant MontantMontant|
Tarifs
LIBELLE
HT
TVA
TVA
|
TVA
|
TVA
TVA |
TVA
TIC
2023
|
5,5% |
10%
|
20%
|
5,5%
|
10%
20%
|
2023
PATISSERIES
/ VIENNOISERIES
Viennoiserie
1,36
€
1,36 €
0,14 €
1,50
€
Tranche
de
brioche
0,91
€
0,91
€
0,09
€
1,00
€
Brioche
500 g
4,74€
4,74
0,26 €
5,00 €
NACKS Snacks
salés
1,82
€
1,82
€
0,184
2,00
€
Confiseries
0,83
€
0,83 €
0,17€
1,00€
Sucette
0,42
€
0,42€
0,084
0,50 €
RODUITS
NON
ALIMENTAIRES
Gobelet
réutilisable
0,83
€
0,83 €
0,17€
1,00
€
Sac
tissu
Printemps
du
Livre
1,67
€
1,67 €
0,334
2,00
€
Spectacle
d'ouverture
4,74
4,74€
0,26€
5,00
€
ARTICLE
2
Le
régisseur,
le
mandataire
suppléant
et
les
mandataires
de
la
régie
bar
Théâtre
de
Thalie
sont
chargés
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
et dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le Préfet
de
la Vendée
et au
Comptable
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale.
Certifiée
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
et de
sa publication
et/ou
de
sa
notification.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
(6, allée de l'Ile Gloriette - CS
24111
—
44041
NANTES
Cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
Fait
à
Montaigu-Vendée
Le
Président,
! [Antoine
CHEREAU
_——
Signé Sont
pér# Antoine.
Cheéfeau
fus
S
Date
de
signature
: 10/03/2023
L
Qualité
: Président
de
Terres
de
Montaigu
Communauté
\
? *
d'agglomération
er