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Conseil Municipal - OrdreduJour 5dec2024 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 5dec2024 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Le
vendredi
29
novembre
2024,
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
Séance
du
Jeudi
5
décembre
2024
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
Le
Jeudi
5
décembre
à
20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Vous
trouverez
l'ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—-
www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 5 décembre 2024
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal
N°
délibération Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
2024-090 Définition du lieu du prochain conseil municipal d’installation pour la nouvelle commune / Espace Culturel du Doué à Cugand 1
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2024-092
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2024-093 Autorisation du travail dominical / dimanche des Maires 2
2024-094 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – Ouvrage de transport et de distribution de gaz 3
2024-95 Restes à réaliser sur l’exercice 2024 en dépenses et recettes 3-4
2024-96 Délégation du Conseil Municipal à Mme le Maire – rapport au conseil municipal 5-6