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Procès Verbal - conseil municipal du 3 mars
Procès Verbal - conseil municipal du 23 juin
Procès Verbal - conseil municipal du 9 decembre
Déliberation - conseil municipal du 30 sept[1]
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 30 sept[1])
Thèmes du document : Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le lundi 30 septembre 2024 à 19h, à l’Hôtel de Ville, salle Henri-Martin.
31 délibérations sont à l’ordre du jour.
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
Approbation des procès-verbaux des séances du 25 mars, 6 mai et 24 juin 2024
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal 2024
2. Admissions en non-valeur - Budget Principal de la Ville
3. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) 4. Révision des clés de répartition comptable des charges communes des services supports
5. Tarifs publics locaux 2024 - Loyer ALSH Croix-de-Fer
6. Attribution de subventions aux associations 2024
7. Eglise du Sacré-Cœur de Cabessut - Restauration d’un tableau figurant L'Incrédulité
de Saint-Thomas - Plan de financement
TRANSITION ECOLOGIQUE
8. Identification des Zones d’Accélération des ENergies Renouvelables (ZAENR) 9. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique 10. Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » de Citeo/Adelphe
PARTICIPATION CITOYENNE
11. Instauration d’un budget participatif à Cahors
AMENAGEMENT
COMMUNIQUÉ 12. Aménagement et végétalisation du parking de Bégoux – plan de financement prévisionnel
13. Avenant n° 4 à la convention opérationnelle tripartite « renouvellement urbain de la Croix-de-Fer » entre la Ville de Cahors, la Communauté d'agglomération du Grand Cahors et Lot Habitat — Autorisation de Programme/Crédit de paiement 2019-2020 14. ACV2/Adhésion au groupement d’employeur SCET GE et signature d’une convention de financement de la Caisse des dépôts
15. Lancement d’un appel à projets relatif à la cession des ensembles immobiliers sis à Cahors, 70-82 rue du Bousquet et 46 rue Saint-Pierre, acquis par l’EPF d’Occitanie dans le cadre de la convention opérationnelle dite « Centre ancien »
16. Autorisation de signature du marché des fouilles archéologiques – place Jean- Jacques-Chapou à Cahors
17. Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage et de fonds de concours entre la
Ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, pour des
travaux d’eau et d’assainissement liés au projet de réaménagement de la place Jean-
Jacques-Chapou à Cahors
ADMINISTRATION GENERALE
18. Horloge à billes monumentale de la Place Saint-Urcisse - Convention avec l’association « Les Mabouls de l’Horloge et autres OPALO (Objets Patrimoniaux Locaux Originaux) »
19. Succession de Monsieur Jacques-André BAYNAC – Refus du legs
20. Règlement de mise à disposition de l’affichage non commercial sur la commune de Cahors - Abrogation de la délibération n°30 en date du 30 mai 2017
21. Convention de parrainage du 9ème régiment de soutien aéromobile de Montauban
FONCIER
22. Lancement d’un projet de crématorium et recrutement d’une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la Création et la Gestion d'un Crématorium
23. Acquisition de la parcelle cadastrée section DH n°201p d’environ 687 m² sise Pech Rigal
24. Acquisition d’une parcelle non bâtie d’environ 230 m² cadastrée section BS n°258p en vue de l’aménagement d’un accès secondaire à la route départementale RD 820 à destination du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
25. Abrogation de la délibération n°15 du 12 juillet 2021 et incorporation dans le domaine public de la parcelle cadastrée section BR n°479 sise 69 rue Verlaine 26. Incorporation de la parcelle cadastrée section BR n°437 dans le domaine public communal sise rues Verlaine, Flaubert et Debussy
ENFANCE/EDUCATION
27. Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches municipales
28. Adhésion de la Ville de Cahors au Projet Educatif de Territoire 2024-2028 de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors DRH
29. Recours au bénévolat dans les services de la collectivité
30. Plan de formation 2025 – 2027 des agents territoriaux
31. Révision de l’IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise) et actualisation du Pacte de Solidarité