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Procès Verbal - conseil municipal du 9 decembre
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil municipal du 9 decembre)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le lundi 9 décembre 2024 à 19h, à l’Hôtel de Ville, salle Henri-Martin.
32 délibérations sont à l’ordre du jour.
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2024
2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe du Stationnement 2024 3. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) 4. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2025
5. Tarifs publics locaux à compter du 1er janvier 2025
AIDE AUX ASSOCIATIONS
6. Attribution de subventions aux associations 2024
7. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2025
SOLIDARITES
8. Signature de la Convention territoriale globale entre la ville de Cahors, la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors et la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la période 2024-2028
MARCHES PUBLICS
9. Groupement de commandes relatif aux familles d'achats concernant le Parc Eclairage LED – Pôle Culture — Signature de convention – autorisation lancement de procédure et signatures des marchés publics
RENOVATION ENERGETIQUE
COMMUNIQUÉ 10. Rénovation énergétique du groupe scolaire Pierre-Ségala – plan de financement prévisionnel
NATURE EN VILLE
11. Démolition d'un hangar et création d'un espace vert rue Blanqui – plan de financement prévisionnel
12. Désimperméabilisation du cimetière de Cahors-ville – plan de financement prévisionnel
13. Création d’une forêt urbaine – plan de financement prévisionnel
AMENAGEMENT ET FONCIER
14. Emprise foncière rue du Payrat – Abrogation de la délibération n°17 du 24 juin 2024 15. Concession Publique d’Aménagement : Intégration à l’apport en nature par la Ville au
profit de la SEM TERRITOIRES19 de la parcelle cadastrée section CE n°424p pour
10 m² environ
PATRIMOINE
16. Programme 2025 de restauration et numérisation des archives – plan de financement prévisionnel
17. Etude de maitrise d’œuvre pour la restauration du pont Valentré
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19. Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB au profit de Polygone, bailleur propriétaire de logements sociaux au sein du quartier de Terre-Rouge à Cahors 20. Convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB au profit de Lot Habitat, bailleur propriétaire de logements sociaux au sein du quartier de Terre-Rouge à Cahors
ADMINSTRATION GENERALE
21. Nouvelle dénomination de la « Place Robert-Antoine-Barrières » en « Parking Ludo- Rollès », parking devant la piscine de l’Archipel - Dénomination de l’espace devant la piscine « Divonéo » en « Square Robert-Antoine-Barrières »
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