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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune d'Ardin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 19.10.2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte rendu sommaire valant publication
Publication dans la huitaine
Art L 212-25 du Code des collectivités territoriales
CONSEIL MUNICIPAL
Affichage sommaire
Séance du 19 Octobre 2023
PRÉSENTS: Mr RIMBEAU Jean-Pierre, Mme HAYE Nadia, Mr CLÉMENT Philippe, Mme GABILLY Jacqueline, Mme LEZAY Anita, Mr BRIFFAUD Philippe, Mr BRIN David, Mme COBLARD Micheline, Mr CADOUX Claude, Mr COLLON Olivier, Mr FAUGER Sylvain, Mme CHAUVEAU Cécile,
EXCUSÉS : Mme GUESNE Lydie
ABSENTS : Mme CHAIGNE Isabelle, Mr FRERE Fabrice
Mme GABILLY Jacqueline a été élue Secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal du 21
septembre 2023
Approbation de la dénomination des voies | Délibération reportée
pour l’adressage
Acquisition chemin rural entre les parcelles | Unanimité
cadastrées AC N° 0112 et ACN° 0114 Pour :.............,.....,................. 12 Contre : ..........,...,.................... 0
Abstention : ................................ 0
Subvention Comité de Jumelage Unanimité
Pour :............,.....,,....,............ 12
Contre : ............,......,.............. 0
ADSICNUONE , ss samaussusansss » sesnmne e oouee 0
Subvention Association culturelle de l’Autize | Unanimité
OU: ss pommes ress mme smenss 5 sean 12
COMME sarsuse sas same ss san... commen creme 0
Abstention : .......................,........ 0
Nomination & rémunération des agents Unanimité
recenseurs de la population 2024 ROUE us à s summaur es sans... 12 Contre :5.......... ess oeseersene 0
Abstention : ......................,......... 0
Convention SPA Délibération reportée Nomination d’un délégué agent et Unanimité
correspondant CNAS ROUTE aan ns see resp ro nt 12 CONTE mess. smsesnass esse set osss 0
ADSIeNIONS 2... 0
Questions diverses :
+ Mr RIMBEAU présente aux élus l'analyse ANCT.
+ Mr RIMBEAU présente aux élus les différents projets qui pourraient être menés sur la fin d'année 2023 et le début 2024 (Médiathèque - Bibliothèque - Musée -
Périscolaire).
+ Monsieur RIMBEAU remet à Madame CHAUVEAU un signe distinctif de
correspondant défense.
Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21H30.
Ardin, le 20 octobre 2023
Le Maire,
Jean-Pierre RIMBEAU
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