Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage deliberations 22 mars 2026
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Déliberation - Affichage des deliberations
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Boiseau.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2025
Liste des délibérations examinées et résultats des votes
1) ➢ Informations :
1-1) Emprunts [pas de vote]
1-2) Révision du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) : présentation [pas de vote]
2) ➢ Comités Consultatifs :
2-1) Présentation des rapports d’activité 2024 [Unanimité]
3) ➢ Finances :
3-1) Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025 et organisation d’un débat
[Unanimité]
3-2) Soutien des collectivités aux actions d’urgence et de reconstruction à Mayotte :
autorisation de verser une subvention [Unanimité]
3-3) Amicale Laïque : autorisation de verser une subvention pour gros travaux [Unanimité]
3-4) Versement de subventions par anticipation : autorisation [Unanimité]
3-5) Présentation de la liste des marchés supérieurs à 40 000 € HT conclus en 2024
[Unanimité]
3-6) Attribution de compensation : adoption du montant révisé pour 2025, 2026 et 2027 [21
voix pour et 6 abstentions]
4) ➢ Intercommunalité :
4-1) Contrat Local de Santé métropolitain : autorisation de signature [Unanimité]
4-2) Convention de financement de l’accès au droit : autorisation de signature [Unanimité]
5) ➢ Administration générale :
5-1) Mutuelle des Cheminots de la Région Nantaise : autorisation de signer une convention
[Unanimité]
6) ➢ Foncier - Urbanisme :
6-1) Appel à Manifestation d’Intérêt « cœur de bourg » : autorisation de signer un contrat
avec un cabinet d’études [21 voix pour et 6 abstentions]
6-2) Bilan 2024 des cessions et des acquisitions immobilières : présentation [Unanimité]
6-3) Etat 2024 des déclarations d’intention d’aliéner : présentation [26 voix pour et 1 contre]
7) ➢ Ressources Humaines :
7-1) Modification du tableau des effectifs : autorisation de supprimer des postes [Unanimité]
7-2) Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires : détermination des modalités
d’octroi et établissement de la liste des emplois concernés [Unanimité]