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Procès Verbal - Procès Verbal signé
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Bénesse-lès-Dax.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DÉ LA COMMUNE DE BENESSE-LES-DAX
PROCES-VERBAL de la réunion du lundi 11 décembre 2023 à 18h00
Sommaire
Liste des prÉSBNCES...... ii iinensenenenneencennnennenenenenneenneene 4
Rappel de l’ordre du jour sn 2
… Duverture de SÉANCE uses 3
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRÉCÉDENTE... 3
Liste des présences
Le Conseil Municipal de la Commune de Bénesse-Lès-Dax s'est réuni le lundi 4 décembre 2023 à 19h00 sous
la présidence de Jean-Marie ABADIE, Maire .
Nombre de conseillers élus: 14
Nombre de conseillers présents: 13
Nombre de conseillers représentés: 1
Nombre de conseillers absents: Q
Membres présents: Monsieur ABADIE, Monsieur LARBERE, Madame BADETZ, Monsieur CZAPLA,
Madame DZBANUSZEK, Monsieur BACHERE, Monsieur LARROUQUETTE, Madame BALAUZE, Monsieur PUYO,
Monsieur INVERNIZZI, Madame PEYRES, Madame LETAILLEUR, Monsieur BREUILLAUD
Procuration : Léa SCAFIE Rappel de l’ordre du jour
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
DECISIONS PRESENTEES :
Décision_2023_17 - Signature du bail de l'appartement communal F du 07 novembre 2023
Décision_2023_18 - Signature du bail de l'appartement communal E du 07 novembre 2023
DOSSIERS PRESENTES :
Point 1 -DEL20231211-001 Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires
ruraux pour le projet de la Place Publique et l'accès Mairie
Point 2 -DEL20231211-002 Décision modificative n°4 du budget de la commune
Point 3 -DEL20231211-003 Charges financières du contrat DSP avec "Les Ailes Bénessoises"
Point 4 -DEL20231211-004 Facturation des charges prévues dans le bail signé avec la SCIC
Point 5 -DEL20231211-005 Demande de subvention pour l'Étude muséographique du Moulin
Point 6 -DEL20231211-006 Subvention àl'association Ligams
Point 7 -DEL20231211-007 Aménagement Espaces Verts sur la commune
Point 8 Point sur l'avancement des travaux de la mairie
Point 9 Voeux 2024 Ouverture de séance
Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRÉCEDENTE
Le Conseil Municipal,
A l'unanimité des membres présents et représentés
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 06/11/2023.
APPROBATION DES DECISIONS PRISES
Le Conseil Municipal,
A l'unanimité des membres présents et représentés
1 - DEL20231211-001 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES
TERRITOIRES RURAUX POUR LE PROJET DE LA PLACE PUBLIQUE ET L'ACCES MAIRIE
Monsieur le Maire expose que le projet de la Place Publique et l'accès Mairie dont le coût
prévisionnel s'élève à 58 489,00 € HT est susceptible de bénéficier d'une subvention au titre de la
dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR).
Le plan de financement de cette opération serait le suivant :
Coût total : 58 489,00 HT €
DETR : 17 546,70,00 HT €
Autofinancement communal : 40 942,30 €
Monsieur le Maire, demande au conseil municipal de se prononcer sur ce projet pour lequel la subvention suivante pourrait être sollicitée :
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR} - exercice 2024,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ADOPTE À L'UNANIMITE,
e APPROUVER le projet et le devis de la Place Publique et l'accès Mairie d’un montant de 58 489,00 € HT,
e AUTORISER Monsieur le Maire à solliciter la subvention au titre de :
- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - exercice 2024,
e DIRE que le plan de financement sera défini comme suit :
- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - exercice 2024,
- Fonds propres.
e AUTORISER le Maire à signer tout document à intervenir pour ce dossier.
: Non participation au
Pour Contre Abstention vote
13 0 0 0
Adoptée à l'unanimité 2 - DEL20231211-002 - DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET DE LA COMMUNE
Arrivée de M. INVERNIZZI à 19h35
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant | Artisle (Chap.} - Opération Montant 165 (16) : Dépôts et 700,00 | 021 (021) : Virement de la section de 38 556,48 caufionnements reçus fonct
2128 (21) - 555 : Autres 701,76
agencements et am
21318 (21) - 556 : Autres bâtiments -3 270,00
publics -
21318 (21) - 560 : Autres bâtiments 7 000,00
publics
21538 (21) - 558 : Autres réseaux - 13 575,28
38 556,48 38 556,48
FONCTIONNEMENT
‘ Dépensés Recettes Article (Chap. «Opération Montant. | Aïticle (Chap.)- Opératidns Montatit 023 (023) : Virement à la section d'investis 38 556,48 | 74834 (74) : Etat-Compens.au titre | -45 000,00 exonéra
60632 (011) Fournitures de petit 850,00
équipement
6068 (011) : Autres matières et fournitures 1 100,00
61351 (011) : Matériel roulant 360,00
615228 (011) : Autres bâtiments 1 350,00
61524 (011): Bois et forêts -82 186,48
61551 (011) : Matériel roulant 100,00
617 (011) : Etudes et recherches 740,00
6182 (011) : Documentation générale et tec 50,00
627 (011) : Services bancaires et assimilés 220,00
6283 (011) : Frais de nettoyage des locaux -100,00
64111 (012) : Rémunération principale -3 200,00
64113 (012): NBI -140,00
64118 (012): Autres indemnités -100,00
6451 (012) : Cotisations à lURSSAF -300,00
6453 (012) : Cotisations aux caisses de ret -1 800,00
65311 (65) : Indemnités de fonction -400,00
65313 (65) : Cotisations de retraite -100,00
-45 006,00 -45 000,00
[Total Dépenses “6 443,82 | Total Recettes Ï 644382 |
Pour Contre Abstention Non participation au vote
14 0 0 0
Adoptée à l'unanimité. 3 - DEL20231211-003 - CHARGES FINANCIERES DU CONTRAT DSP AVEC "LES AILES BENESSOISES"
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal,
Le contrat signé le 30 mai 2022 avec « Les Ailes Bénessoises », dans son paragraphe 3 des
dispositions financières, prévoit la redevance suivante qui se décompose ainsi :
- Une part fixe à 1 000,00 euros annuels HT.
- Une part variable sur l'ensemble du chiffre d'affaires HT suivant Varticle 5 du contrat
de licence de la marque « Moulin de Bénesse-lès-Dax »
- Facturation en fin d'année des frais relatifs à la fourniture d'énergie et des fluides, au
prorata de l’utilisation des installations, à savoir 20%.
La TVA est à rajouter en plus à la charge du délégataire.
Compte tenu des dispositions financières du contrat DSP du 01/01/2023 au 31/12/2023 :
- Part fixe : 1 000,00 € HT soit 1200 € TTC (TVA 20%)
= Part variable sur chiffre d'affaires : 950,45 € HT soit 1 140,54 € TTC (TVA 20%)
- Eau : 22,82 € TTC (TVA 5,5%)
- Télécommunication : 238,70 TTC (TVA 20%)
- Électricité : 43,88 € TTC (TVA 5.5%) et 464,93 € TTC (TVA 20%) manque
décembre.
Le détail de la facturation sera joint au titre de recette émis selon les taux de TVA en vigueur.
Le montant total à payer par Les Ailes Bénessoises s'élèvent donc à la somme totale de
3 110,87 € TIC.
Messieurs BACHERÉ Sébastien et LARBÈRE Arnaud intéressés à la délibération se retirent
de la salle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ADOPTE,
AUTORISER le maire à facturer aux Ailes Bénessoises les charges prévues selon le contrat
signé le 30 mai 2022 et selon le détail ci-dessus pour un montant total TTC s'élevant à
3110,87 €,
DIRE que cette somme sera encaissée dans le Budget Annexe Rénovation du Moulin à vent,
article 70878 pour la somme de 770,33 € et article 75811 pour la somme de 2.340,54 €.
Pour Contre Abstention Non participation
au
vote
12 0 5
5
ADOPTE |
N'ont pas participé au vote : Arnaud LARBÈRE, Sébastien BACHERÉ 4 - DEL20231211-004 - FACTURATION DES CHARGES PREVUES DANS LE BAIL SIGNE AVEC LA SCIC
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal,
Le bail commercial signé le 26 juin 2020 avec la SCIC Atelier du moulin de Bénesse-Lès-Dax,
dans son paragraphe VI, prévoit le remboursement par le preneur (la SCIC) des charges
suivantes au prorata de l’utilisation :
“ Les abonnements et consommation d'électricité, déduction faite de la revente de
production d'électricité à « Planète OUI ».
- L'abonnement lié au réseau opérateur pour le WIFI,
- Les abonnements et consommation d’eau potable,
= La taxe de traitement des déchets de ménage au prorata de l'utilisation des locaux, = L'entretien du système de toilettes sèches.
Compte-tenu des éléments ci-dessus, un calcul a été réalisé pour les charges du 01/01/2023
au 31/12/2023 en fonction des tarifs et factures reçues à ce jour, et au prorata de
l'utilisation des installations, à savoir 80%.
Pour 2023, voici les montants des charges à facturer :
- Eau:91,25 €TTC € (TVA 5,5%),
- Télécommunication : 954,77 € TTC (TVA 20%)
- Electricité : 175,00 € TTC (TVA 5,5%) et 1 859,75 € TTC (TVA 20%) manque décembre.
Le détail de la facturation sera joint au titre de recette émis selon les taux de TVA en vigueur.
Le montant total à payer par la SCIC Atelier du moulin de Bénesse-Lès-Dax s'élève donc à la
somme totale de 3 080,77 € TTC.
Messieurs BACHERÉ Sébastien et LARBÈRE Arnaud intéressés à la délibération se retirent
de la salle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ADOPTE,
= AUTORISER le maire à facturer à la SCIC Atelier du moulin de Bénesse-Lès-Dax les
charges prévues selon le bail signé le 2606/2020 et selon le détail ci-dessus pour un
montant total TTC s'élevant à 3 080,77 €,
- DIRE que cette somme sera encaissée dans le Budget Annexe Rénovation moulin à
vent, article 70878.
Pour Contre Abstention Non participation au vote
12 0 0 2
ADOPTE | |
N'ont pas participé au vote : Arnaud LARBÈRE, Sébastien BACHERE 5 - DEL20231211-005 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ÉTUDE MUSEOGRAPHIQUE DU
MOULIN
Monsieur le Maire expose :
La commune de Bénesse-lès-Dax a lancé en 2017 le projet de rénovation du Moulin à vent.
Unique moulin à vent en fonctionnement du département des Landes, le site est la propriété
de la commune de Bénesse-lès-Dax.
A ce jour, 2 activités sont exercées autour du Moulin rénové, d’une part l'exploitation de la
meunerie par la boulangerie l'Atelier du Moulin et d’autre part le tourisme avec une mise en concession pour la gestion du site.
Pour répondre àl'exigence de la mise en tourisme la commune a décidé de lancer une étude
préalable pour compléter les équipements nécessaires à l’accueil des touristes.
1. Objectifs de la mission
Définir précisément les objectifs de cet espace en se fondant sur une analyse de la demande
des clientèles potentielles et de l’offre existante complémentaire.
Déterminer les besoins en fonction des objectifs qui seront définis pour cet espace
(dimensionnement, positionnement, espace expo..).
Proposer un programme muséographique et une proposition d'aménagement
scénographique.
Définir les besoins en matière de fonctionnement du lieu (coûts, animation, planning...)
2. Contenu de la mission
Analyser le positionnement et le contenu du projet qui devra hiérarchiser, dimensionner et
valider :
- les différents publics ciblés,
- les thèmes et l'identité du lieu,
- le positionnement et les articulations avec d’autres sites touristiques ou
patrimoniaux existants à proximité.
- L'analyse du positionnement devra prendre en compte plusieurs niveaux : sites en
lien avec le site du moulin (musée de la Chalosse, musée de Borda, Abbayes de Sorde
et d’Arthous...), lieux de visite potentiel à proximité immédiate du site (fontaine
d'eau salée...), sites touristiques du Grand-Dax (Dax, berceau de St Vincent de Paul,
Carrières de Tercis, Tourbière de Mées...).
Définir le programme muséographique sur la base des différents éléments et travaux
réalisés par l'association Les Ailes Bénessoises et la commune de Bénesse-lès-Dax et les
partenaires indiqués par le donneur d'ordre: pré configuration du contenu de l’espace,
description des thèmes et sous-thèmes développés, leur déclinaison en termes de supports,
leur mode de médiation. Un programme évolutif en fonction de la période identifiée pourra
être proposé (en fonction des saisons, des manifestations, des périodes clefs..).
Définir le programme d'aménagement scénographique et mobilier du bâtiment, en
intégrant les éléments de contraintes liés à la vocation du bâtiment (visite, découverte,
boutique...) :
-__ Description des contraintes et exigences générales (liées aux règlements en vigueur,
au bâti, au site...) - Livraison de fiches techniques propres à chaque espace thématisé spécifiant le
contenu scénographique, les équipements de traitement et de médiation attenants
{détaillant le thème choisi), et leur mise en œuvre.
-_ Desillustrations imagées sous la forme de plans et de croquis.
- Voir tout élément complémentaire contribuant à une meilleur perception et
compréhension de la programmation scénographique du bâtiment.
Réaliser une étude éconamique comprenant la définition des coûts par poste de travaux et une approche du fonctionnement prévisionnel :
- Evaluer l'enveloppe financière prévisionnelle en distinguant les coûts liés au
bâtiment, ceux liés aux éléments scénographiques, les coûts liés au mobilier...
- Evaluer les coûts de fonctionnement de cet espace (nombre de personnes,
périodicité d'ouverture, frais fixes et variables, coût d'entretien et de renouvellement
de la muséographie...).
Etablir le calendrier prévisionnel de l'opération : déterminer les grandes phases du projet.
Au terme de ce travail, le maître d'ouvrage et ses partenaires devront disposer de tous les
éléments nécessaires pour statuer sur la poursuite du projet et opérer les arbitrages sur la
réalisation des investissements afin d'engager le projet.
L'ensemble des propositions devra être cohérent avec les moyens mobilisables par la
collectivité et le délégataire pour l'investissement et le fonctionnement du site. Ces
propositions devront également privilégier la sobriété énergétique et le respect de
l'environnement.
Considérant que cette étude s'inscrit dans la compétence dé la promotion touristique de
l’agglomération du Grand Dax.
Considérant l'accompagnement du Département des Landes et de la région Nouvelle
Aquitaine lors de l’étude de la valorisation économique du site du Moulin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ADOPTE À L'UNANIMITE,
Solliciter une subvention auprès :
- de l’agglomération du Grand Dax pour une quote-part de 30%
- du Conseil Départemental des Landes pour une quote-part de 30%
- de la région Nouvelle Aquitaine pour une quote-part de 20%
La commune de Bénesse-lès-Dax s'engage à financer la quote-part correspondante.
Pour Contre Abstention Non
participation au
vote
Adoptée à l'unanimité 6 - DEL20231211-006 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LIGAMS
Monsieur le Maire expose,
Ligams est une association créée en novembre 2016 dans le but de créer du lien entre tous
les acteurs du Béarn, de la Bigorre, des Landes et du Bas-Adour qui œuvrent pour la Lenga
Nosta.
Diverses actions servent déjà la langue, dans les domaines de l’enseignement, du chant, de
la danse, de la musique, de la littérature, des médias, du sport, de l’économie ou encore de
la politique.
Ligams veut aider à créer ce lien en organisant un événement d'envergure qui permette de
rendre visible l'objectif commun : Faire vivre la Lenga Nosta.
Ce sera une course relais à travers tout notre territoire.
Cette course nommée LA PASSEM !
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ADOPTE A L'UNANIMITE,
Attribuer une subvention de 200,00€ pour l’organisation de la « Passem »
Pour Contre Abstention Non participation au vote
14 0 0
G
Adoptée à l'unanimité 7 - DEL20231211-007 - AMENAGEMENT ESPACES VERTS SUR LA COMMUNE
Dans le cadre de l'aménagement des espaces verts et conformément au crédit ouvert au
Budget Primitif 2023 de la commune, les fournitures des plantations, les annexes et le petit
matériel nécessaire seront imputés à l'opération 557 article 2121.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
APPROUVER l'aménagement des Espaces Verts prévu au Budget Primitif 2023
AUTORISER Monsieur le Maire à mandater les factures de l’opération 557 sur l’article 2121 ; Non participation au
Pour Contre Abstention vote
14 0 0 0
Adoptée à l'unanimité
8 - POINT SUR L'AVANCEMENT DES TRAVAUX DE LA MAIRIE
9 - VOEUX 2024
La séance levée à 20h40
Le{a) secrétaire de séance, Le Maire,
Sylvain LARROUQUETT Jean-Marie ABADIE
LT Jet,
« Conformément aux dispositions réglementaires, l'intégralité des délibérations examinées et adoptées en
séance du Conseil est publiée sur le site internet (lien) et disponible en consultation dans les registres
réglementaires au service. » séance du CONSEIL MUNICIPAL
en date du lundi 11 décembre 2023
Nom des participants
ABADIE Jean-Marie
LARBERE Arnaud
BADETZ Christine
CZAPLA Claude
DZBANUSZEK Marie-Ghislaine
SCAFIE Léa
BACHERE Sébastien
LARROUQUETTE Sylvain
BALAUZE Florence
PUYO Hervé
INVERNIZZI Patrick
PEYRES Valérie
LETAILLEUR Marie-José
BREUILLAUD Sylvain