Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 03 juillet 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 1er juillet 2025
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 septembre 2023
Procès Verbal - PV du CM precedent CM 2022 12 05
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 decembre 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 06 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Ressources Humaines – Modification n°1 du protocole relatif au temps de travail
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Ressources Humaines – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (RIFSEEP) Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Finances – Tarifs communaux 2023 Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Finances – Subventions de fonctionnement des associations et des écoles et subventions diverses
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Modification des commissions thématiques Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : CCHCPP – répartition de la taxe d’aménagement Point retiré de l’ordre du jour.
DCM 7 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Marchés publics – Assurances Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Affaires scolaires et périscolaires - avenant PEPLOR’EST Approuvée
DCM 9 du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI