Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 03 juillet 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 1er juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 decembre 2022
Procès Verbal - PV du CM precedent CM 2022 11 07
unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 decembre 2023
Compte-Rendu - CR du 07 09 2021 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
w
Cour haussy NA A een a N ERS
Courcelles-Chaussy, le 08 novembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 : Ressources Humaines - Ouverture de poste et mise à jour du tableau des effectifs
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 : Action sociale - modification pour les bons d'achat pour les
enfants du personnel communal
Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 : Marchés publics - indemnité d'imprévision pour le marché
de travaux de voirie 2021
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 : Marchés publics - Attribution du marché de travaux
paysagers divers
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 07 novembre 2022 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI<
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 - SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com -Site : www.courcelleschaussy.com