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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 26 janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
qui se réunira en séance ordinaire
le 26 janvier 2023 à 20h30
en Salle du Conseil Municipal
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 15 décembre 2022
. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
I - FINANCES
DOSSIER N° 1 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
avant le vote du budget primitif 2023– Mme BOULAY
II – RESSOURCES HUMAINES
DOSSIER N° 2 : Approbation de la convention cadre d’adhésion au service de remplacement et de renfort du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale d’Indre-et-Loire– M. FENET
DOSSIER N°3 : Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activités (en application de l’article 3 - 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984) - M. FENET
DOSSIER N°4 : Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. (en application de l’article 3 - 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984) - M. FENET