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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 OdJ Conseil Municipal du 25 janvier)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 25 janvier 2024
20h - Salle du Conseil Municipal
AVIS DE SÉANCE - ORDRE DU JOUR
APPROBATION ET INFORMATION
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2023
o Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T .
Finances
Dossier n°
2024-01
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et
mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2024
B. FENET
Dossier n°
2024-02
Garantie d’emprunt donnée à 3F Val de Loire pour l’acquisition en vente
en l’état de futur achèvement (VEFA) de 8 logements locatifs
intermédiaires dans la ZAC La Logerie - Accord de principe
B. FENET
Intercommunalité
Dossier n°
2024-03
Avis de principe sur le projet de programme local de l’habitat (PLH 4)
2024-2029
B. FENET
Urbanisme - Foncier
Dossier n°
2024-04
Acquisition des parcelles D2392 et D2393 d’une superficie de 3 431m² M.C. CAUWET
Ressources humaines
Dossier n°
2024-05
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des
accroissements temporaires d’activités (en application de l’article
L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
B. FENET
Dossier n°
2024-06
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-
2° du code général de la fonction publique)
B. FENET
Avis affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le : 19/01/2024