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Arrêté - RAA Janvier Fevrier Mars 2021
Arrêté - RAA 3eme trimestre 2020
Arrêté - RAA Juillet Aout Septembre 2021
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Boulazac Isle Manoire.
Lien du pdf (Arrêté - RAA Juillet Aout Septembre 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Recueil des Actes Administratifs du 1er Juillet au 30 Septembre 2021
Mairie de BOULAZAC ISLE MANOIRE
Affiché le 05 Octobre 2021
Arrêtés
A2021_155 Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de la manifestation « VIDE GRENIER »
A2021_156 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie
A2021_157
Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. DEBDOUBI et
Mme BOIREAU
A2021_158 Arrêté d’ouverture « Groupe scolaire Yves Péron »
A2021_159
Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. et Mme
HADDA
A2021_160 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie
A2021_161
Portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de
stationnement à l’occasion de la manifestation « VIDE GRENIER » - Commune déléguée de
Sainte Marie de Chignac
A2021_162 Réfection de la voirie route Georges Brassens – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire
A2021_163 Mise en demeure divagations de chiens
A2021_164 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie
A2021_165 Construction branchement électrique route des Paillers – Commune déléguée d’Atur
A2021_166 Travaux de fibre optique Avenue Benoit Frachon – secteur Boulazac historique
A2021_167 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à Mme BAPPEL
A2021_168 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à Mme THEODORE
A2021_169
Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. et Mme
CHATAIN
A2021_170 Renouvellement et dévoiement de réseaux d’assainissement Avenue de la Fraternité – secteur de Boulazac historique
A2021_171 Délégation de signature à un fonctionnaire A2021_172 Lignes Directrices de Gestion de la commune de Boulazac Isle Manoire
A2021_173 Stationnement réservé au n°21 rue du Canada (Boulazac historique)
A2021_174 Construction branchement électrique rue Edison (secteur de Boulazac historique)
A2021_175 Ordonnant le placement d’un chien mordeur dans un lieu de dépôt adapté
A2021_176 Travaux d’extension du réseau de collecte des eaux pluviales sur la route de Lyon (secteur de Boulazac historique)
A2021_177 Construction branchement électrique au n°17 rue Colette – Commune déléguée d’Atur
A2021_178 Réalisation d’un branchement d’eau potable sur la route Jean Cocteau – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire
A2021_179 Portant délégation de fonction d’Officier d’Etat Civil
A2021_180 Réfection de la voirie route de Combe Neuve (secteur de Boulazac historique)
A2021_181 Terrassement sous chaussée pour raccordement gaz Avenue Paul Vaillant Couturier (secteur de Boulazac historique)
A2021_182 Terrassement sous chaussée pour raccordement gaz route de Bauchaud (secteur de Boulazac historique)
A2021_183 Dépôt benne pour l’évacuation de gravats impasse Edmond Rostand – Commune déléguée d’Atur
A2021_184 Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion de la course cycliste « LA PERIGORD LADIES 2021 »
A2021_185 Délégation de signature des bordereaux de titres et de mandats
A2021_186
A2021_187 Instaurant le port du masque à l’occasion de la course cycliste « LA PERIGORD LADIES 2021 »
A2021_188 Arrêté d’enquête publique sur le projet d’aliénation d’une partie du chemin rural au lieudit Jaunour
A2021_189 Travaux d’aménagement pour les piétons D2, entre le n°1 et le n°5 – Route d’Atur – Secteur de Boulazac Historique
A2021_190 Construction branchement électrique route Jules Supervielle – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire
A2021_191 Construction branchement électrique rue Rosa Parks – Commune déléguée d’Atur
A2021_192 Terrassement pour pose de câble rue du 19 Mars 1962
A2021_193 Terrassement pour pose de câble rue des Jardins – secteur de Boulazac Historique
A2021_194 ANNULE A2021_195 Aménagement accotements et trottoirs ZAE Grand Font – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire
A2021_196 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. CECCATO
A2021_197 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3
ème catégorie / Amicale laïques
des écoles de Saint Laurent sur Manoire et de Sainte Marie de Chignac
A2021_198 Travaux de raccordement Enedis rues Germinal Worms et Jean Lajoinie (secteur de Boulazac historique)
A2021_199
Portant autorisation d’une épreuve cycliste intitulée « 15ème Souvenir MELANY BOIVINEAU et
son Prologue » du dimanche 29 Août 2021 sur la commune de Boulazac Isle Manoire et
interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de la manifestation
A2021_200 Remplacement d’appuis Télécom dans le cadre du développement d la fibre route de la Rolandie – Commune déléguée Sainte Marie de Chignac
A2021_201 Construction branchement électrique rue Max Barel (secteur de Boulazac historique)
A2021_202
Autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de
stationnement à l’occasion du vide grenier sur la commune déléguée de Saint Laurent sur
Manoire
A2021_203 Travaux de fibre optique Avenue de l’Agora (secteur Boulazac historique)
A2021_204 Délégation de signature donnée à un fonctionnaire
A2021_205 Pose de candélabres Place Gérard Saint Martin (secteur de Boulazac historique)
A2021_206 Stationnement réservé au n°102 route de Lyon (secteur de Boulazac)
A2021_207 Stationnement réservé place Jean Paul Sauvignat – Boulazac Historique
A2021_208 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3
ème catégorie – Amicale Laïque de
la Cité Bel Air
A2021_209 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Association
AGLAEA
A2021_210 Arrêté portant habilitation à contrôler les justificatifs de vaccination ou présentation du passe sanitaire
A2021_211 Travaux programme de voirie 2021 – Route Buissonnière – Commune déléguée de Sainte Marie de Chignac
A2021_212 Branchement AEP – Avenue de l’Agora (secteur de Boulazac historiquement)
A2021_213 X
A2021_214 Stationnement réservé au n°8 rue Albert Camus (secteur de Boulazac historique)
A2021_215 Stationnement camion toupie au n°36 rue Edison (Boulazac historique) A2021_216 Construction branchement électrique route Jean Cocteau – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire
A2021_217 Réfection de tranchée Avenue Paul Vaillant Couturier (secteur de Boulazac historique)
A2021_218 Travaux SNCF réseau au PN 58, Route Tristan Klingsor (commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire)
A2021_219 Stationnement réservé rue du 19 mars 1962 (Boulazac historique)
Décisions
D2021_019 Acceptation indemnisation / Effraction hangar municipal – Sainte Marie de Chignac
D2021_020 Création d’une ligne de trésorerie
D2021_021 Acceptation indemnisation / Remplacement mobilier urbain – Avenue de l’Agora
Arrêtés
A2021_220 Stationnement réservé rue de Sienne (secteur de Boulazac historique)
A2021_221 Plantation poteaux sur accotement route des Ecoliers – Commune déléguée de Sainte Marie de Chignac
A2021_222 Déploiement de la fibre au n°5 rue Albert Londres et n°75 et 102 Avenue Paul Vaillant Couturier (secteur de Boulazac historique)
A2021_223
Aménagement de cour pour particulier sur la route de Combe Neuve dans sa partie compris
entre le Chemin de Grande Maison et Route de Bauchaud (secteur de Boulazac
historique)
A2021_224 Réfection de chaussée sur la route de Lyon (secteur de Boulazac historique)
A2021_225
Portant dérogation à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit / Travaux SNCF
RESEAU ligne Périgueux Niversac (remplacement de traverses et d’assainissement sur la ligne
ferroviaire reliant Périgueux à Niversac / Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire)
A2021_226 Stationnement réservés au 5 rue de la Somme (secteur de Boulazac historique) du 27 au 28 septembre 2021
A2021_227 Délégation de signature des bordereaux de titres et de mandats
A2021_228 Création du réseau Télécom entre le n°76 et 96 route de Lyon (secteur de Boulazac historique)
A2021_229 Construction branchement électrique au n°12B rue Branly (secteur de Boulazac historique)