Arrêté - RAA Octobre Novembre Decembre 2021

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Arrêté - RAA Octobre Novembre Decembre 2021 Document publié le Vendredi 31 décembre 2021 par la commune de Boulazac Isle Manoire. Lien du pdf (Arrêté - RAA Octobre Novembre Decembre 2021)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet, Recueil des Actes Administratifs du 1er Octobre au 31 Décembre 2021

Mairie de BOULAZAC ISLE MANOIRE

Affiché le 03 Janvier 2022

Arrêtés

A2021_230 Réfection de la voirie route de Combe Neuve (secteur de Boulazac historique)

A2021_231 Renouvellement BT rue du 19 mars 1962 (secteur de Boulazac historique)

A2021_232 Réparation conduite AEP Route de la Lebreterie (commune déléguée d’Atur)

A2021_233 Création de débitmètre sur conduite AEP Avenue Ambroise Croizat (secteur de Boulazac historique)

A2021_234 Fouille sur chaussée pour réparation réseau acier Chemin de la Source (secteur de Boulazac historique)

A2021_235 Rehausse d’une chambre télécom pour le déploiement de al fibre optique Allée Jacques Duclos (secteur de Boulazac historique)

A2021_236 Création d’un branchement AEP et EU rue Gaston Monmousseau (secteur de Boulazac historique)

A2021_237 Création d’un branchement AEP et EU rue du Luxembourg (secteur de Boulazac historique)

A2021_238 Pose de câble BT Route de Niversac et Route Jean Rameau – Commune déléguée Saint Laurent sur Manoire

A2021_239 Travaux de fouille pour réparation câble enterré ORANGE route de la Rolandie – Commune déléguée Sainte Marie de Chignac

A2021_240 Travaux de station de pompage route des Fontaines – Commune déléguée Sainte Marie de Chignac

A2021_241 Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Serge RAYNAUD, Adjoint au Maire

A2021_242 Branchement assainissement route de Pommier – Commune déléguée d’Atur

A2021_243 Pose d’un tabouret d’assainissement rue des Belges (secteur de Boulazac historique)

A2021_244 Travaux de réfection de la voirie Avenue Ambroise Croizat (secteur de Boulazac historique)

A2021_245 Raccordement d’évacuation d’assainissement chemin des Vignerons – Commune déléguée Sainte Marie de Chignac

A2021_246 Travaux de dépose de basse tension aérienne avenue Henri Deluc (secteur de Boulazac historique)

A2021_247 Travaux d’enfouissement électrique HTA Chemin des Combes – Avenue Paul Vaillant Couturier et route de Puycorbeau à Boulazac Isle Manoire Décision

D2021_022 Mise en place d’un mandat de vente et de recherche entre la Commune et les sociétés Actifs Entreprises et Duo Transactions

Arrêtés

A2021_248 Création d’appuis Télécom dans le cadre du développement de la Fibre route des Ecoliers

A2021_249 Terrassement sous trottoir pour pose d’un branchement gaz Avenue de l’Agora (secteur de Boulazac historique)

A2021_250 Conformité BT Route de Pommier (commune déléguée d’Atur)

A2021_251 Aménagement du campus de formation Avenue Henri Deluc (secteur de Boulazac historique)

A2021_252 Stationnement réservé parking du Gymnase Agora (Boulazac historique)

A2021_253 Travaux d’enfouissement HTA route de Puycorbeau et route des Paillers – Commune déléguée d’Atur

A2021_254 Stationnement réservé rue de Sienne (secteur de Boulazac historique)

A2021_255 Terrassement pour pose de câble et de poste rue Gaston Monmousseau – Boulazac

A2021_256 Réfection de la tranchée Avenue Jean Jaurès, impasse du Verger, route des Grands Chênes et Avenue Paul Vaillant Couturier (secteur de Boulazac historique)

A2021_257 Travaux de raccordement gaz rue Germinal Worms (secteur de Boulazac historique)

A2021_258 Travaux de station de pompage rue Suzanne Valadon – Commune déléguée d’Atur

A2021_259 Stationnement réservé au n°18 rue Alphone Lamartine – Commune déléguée d’Atur

A2021_260 Portant mesure municipale provisoire d’urgence – Admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat

A2021_261 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Amicale

laïque des écoles de Saint Laurent sur Manoire et de Sainte Marie de Chignac

A2021_262 Délégation de signature à un fonctionnaire de catégorie A

A2021_263 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Comité

Badminton Dordogne

A2021_264 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Comité

Badminton Dordogne

A2021_265 Stationnement camion toupie au n°5 rue Charles Lindberg (secteur de Boulazac historique)

Décision

D2021_023 Projet « ensemble plantons 10900 arbres » / Choix des entreprises Arrêtés

A2021_266 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Génération

Mouvement

A2021_267 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie – Football

Club Atur

A2021_268 Réalisation d’un quai bus sur l’Avenue Paul Vaillant Couturier (secteur de Boulazac historique)

A2021_269 Réfection des enduits suite aux tranchées d’adduction d’eau potable route de la Lebrèterie – Commune déléguée d’Atur

A2021_270 Eclairage du parking Lesparat Avenue de la Fraternité (secteur de Boulazac historique)

A2021_271 Autorisation de stationnement pour la vente d’huîtres devant le bar tabac « Le Sporting » situé Place Nelson Mandela à Boulazac

A2021_272 Travaux de GC pour relevage d’une chambre FTTH Allée Jacques Duclos (secteur de Boulazac historique)

A2021_273 Construction branchement électrique au n°14 impasse Jules Juvenal – Commune déléguée d’Atur

A2021_274 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à Mme DEMARTIN

A2021_275 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. et Mme FAYOL

A2021_276

Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération

Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à M. et Mme

SAUNIER

A2021_277 Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) / Versement subvention à Mme CHAIX

A2021_278 Pose de massif béton sur accotement Avenue Hneri Deluc (secteur de Boulazac historique)

A2021_279 Arrêté mettant en demeure Madame PIERSON Danièle, propriétaire de la parcelle n° AM 014 d’en réaliser l’entretien

A2021_280 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_281 Branchement d’eau sous chaussée rue Colette – Commune déléguée d’Atur

A2021_282

Travaux de terrassement pour pose de câble et de poste – impasses Blaise Cendrards, Anna

de Noailles, routes Guillaume Apollinaire, Georges Brassens (secteur de Saint Laurent sur

Manoire)

A2021_283 Création d’un branchement AEP et EP rue Branly (secteur de Boulazac historique)

A2021_284 Réfection en enrobés Avenue Paul Vaillant Couturier et rue des Bains (secteur de Boulazac historique)A2021_285 Portant création d’emplacements de dépose rapide « Arrêt Minute » - Commune déléguée de Boulazac

A2021_286 Construction branchement électrique impasse Aimé Césaire – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire

A2021_287 Travaux de réseaux impasse Denis Diderot (secteur de Boulazac historique)

A2021_288 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_289

Portant interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage voies communales : rue

jj-Sanfourche – Route de Saint Laurent sur Manoire, rue Charles Baudelaire, Route des

Paillers, rue Alfred de Musset

A2021_290 Portant réglementation de la vitesse des véhicules / « Rues JJ-Sanfourche – route de Saint Laurent sur Manoire – Rue Charles Baudelaire »

A2021_291 Portant création d’un paking de stationnement gratuit / Avenue de la Fraternité parcelles cadastrées n° AE 38-37-230

A2021_292 Travaux d’étu relevé Appui Télécom – Commune déléguée d’Atur

A2021_293 Pose de câble route de la Mazardie – Commune déléguée d’Atur

A2021_294 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_295 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_296 Travaux de branchement d’assainissement d’eau potable rue Lindberg

A2021_297 Construction branchement électrique au n°31 rue François Mitterrand – Commune déléguée d’Atur

A2021_298 Portant réglementation des activités de démarchage et de quête

A2021_299 Route barrée rue Vincent Van Gogh (secteur de Boulazac historique)

A2021_300 Construction branchement électrique au n°95 route de Combe Neuve (secteur de Boulazac historique)

A2021_301 Fouille sur chaussée pour réparation réseau acier Chemin de la Source (secteur de Boulazac historique)

A2021_302 Travaux ENEDIS sur lignes aériennes route Georges Brassens – Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire

A2031_303 Portant création de huit emplacements réservés en permanence au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge

A2021_304 Travaux d’ouverture de chambre Orange dans le cadre du Projet Périgord Numérique du SMPN à Boulazac Isle Manoire

A2021_305 Travaux de fibre optique sur le Chemin de Polignac Décision

D2021_024 Acceptation indemnisation / Réparation du Centre d’Hébergement Bibbiena

Arrêtés

A2021_306 Modificatif du plan de composition du permis d’aménager PA 02401311R0003 du lotissement « La Fourtie »

A2021_307 Interdiction provisoire de terrains de sports

A2021_308 Construction branchement électrique au n°5 rue Lindberg (secteur de Boulazac historique)

A2021_309 Terrassement sur trottoir pour suppression branchement gaz Avenue Lucien Dutard (secteur de Boulazac historique)

A2021_310 Travaux de pose de balise J11 Avenue de la République (secteur de Boulazac historique)

A2021_311 Station réservé au n°12 rue Pierre Bérégovoy le vendredi 10 décembre 2021

A2021_312 Portant création d’emplacements réservés aux véhicules des personnes handicapés et à mobilité réduite

A2021_313 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_314 Travaux de démolition d’une maison route des Paillers – Commune déléguée d’Atur

Décision

D2021_.25 Mise en place de mandats de ventes entre la Commune et SAS Propriétés Privées

Arrêtés

A2021_315 Création d’un branchement AEP et EP rue Branly (Boulazac)

A2021_316 Modificatif du plan de composition du permis d’aménager PA0241311R0002 – Lotissement « La Fourtie »

A2021_317 Interdiction provisoire des terrains de sports

A2021_318 Chaussée rétrécie rue Suzanne Valadon (Atur)

A2021_319 Travaux de raccordement gaz rue Gaston Monmousseau (Boulazac)

A2021_320 Branchement assainissement route de Pommier (Atur)

A2021_321 Annule et remplace l’arrêté A2021_299 / Route barrée rue Vincent Van Gogh (secteur de Boulazac historique)

A2021_322 Conformité BT route de Pommier (Atur)

A2021_323 Fermeture temporaire des salles municipales aux événements festifs et conviviaux

A2021_324 Réalisation d’un massif sur micropieux pour la SNCF sur la route Alain Bosquet (Commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire)A2021_325 Travaux sur la station de pompage route des Fontaines – Commune déléguée à Sainte Marie de Chignac

A2021_326 Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3ème catégorie

A2021_327 Arrêté permanent portant réglementation de la circulation au droit des chantiers de maintenance des installations d’éclairage public