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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEC 2023 061 AR conv mutualisation entretien chemins Cnes visee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEC 2023 061 AR conv mutualisation entretien chemins Cnes visee)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Ruralité,
Envoyé en préfecture le 07/06/2023
Reçu en préfecture le 07/06/2023 erger
H À U TJ _ Publié le
—_ O R R E / FE ID : 019-200066744-20230605-DEC2023061-AI
JHC> (7) COMMUNAUTE
DÉCISION DU PRÉSIDENT N°2023-061 du 05 juin 2023
Référence de la nomenclature issue de l'application « ACTES » : 7.10
ANNULE ET REMPLACE LA DECISION N°2023-046
Le président de Haute-Corrèze Communauté,
Vu la délibération n° 2020-03-02 en date du 16 juillet 2020 relative à l'élection du président;
Vu la délibération n° 2020-03-05 du conseil communautaire du 16 juillet 2020 donnant délégation de pouvoirs du conseil communautaire au président;
Considérant la nécessite de proposer une offre de randonnée communautaire exemplaire reposant sur un entretien de proximité et de qualité,
Est approuvée la convention à intervenir avec les communes ci-après, relative à une mutualisation de l'entretien des chemins communautaires avec des communes membres se portant volontaires.
L'application de cette convention, d'une durée 3 ans, se traduira par le versement d'une indemnité forfaitaire de 400 € par itinéraire et par an à la commune qui s'est portée volontaire.
Autorise la signature de ladite convention avec les communes suivantes :
ROCHE-LE PEYROUX : sentier de la
Confluence
SAINT-BONNET PRES BORT : au cœur du
Pays Vert
SAINT -HILAIRE LUC : au Fil de L'eau
ALLEYRAT : Mystérieuses Fontaines
BEISSAT : les Roches de Murat
BELLECHASSAGNE : Chemin de
Campagne
CLAIRAVAUX : la Lande du Puy Raynaud SAINT-GERMAIN LAVOLPS : le Château
COURTEIX : les Templiers SAINT-MARTIAL LE VIEUX : la Piste
a Blanche
LA COURTINE : circuit de St-Denis EAINI-MERD-LA-BREURLE : Hautefeuille
EYGURANDE : le Champ des Oiseaux, les SAINT-MERD-LES-OUSSINES : des Cars au Hérons Longeyroux
FENIERS : le circuit des Croix SAINT-ORADOUX DE CHIROUZE : le Peux
a — des Faux
LAMAZIERE-HAUTE : le chemin des SAINT-PANTALEON-de-LAPLEAU : les
Agriers Charbonniers Envoyé en préfecture le 07/06/2023
Reçu en préfecture le 07/06/2023
LAROCHE-PRES-FEYT : à la naissance
du Chavanon
Berger
SAINT-PARDOUX-{-"'é 1 ID : 019-200066744-20230605-DEC2023061-AI
Sarsonne
LIGINIAC : le Sentier du Milan, de la Gare
à Manzagol
SAINT-PARDOUX-le-VIEUX : chemins de
traverse
MALLERET : Vieilles Demeures SAINT-REMY : de l'Homme et de ia Nature
MEYMAC : le Toit du Limousin,
Métamorphoses Paysagères SAINT-SETIERS : entre Vienne et Diège
PEROLS : le site gallo-romain des Cars SERANDON : le sentier des gorges
PEYRELEVADE : les Rochers de Servières SOURSAC : Au-delà de l'eau, du Pont Aubert aux Rochers Noirs
POUSSANGES : au fil de la Déjoune
La présente décision sera transmise à monsieur le sous-préfet d'Ussel, notifiée à madame la trésorière d'Ussel et inscrite au registre des décisions.
Pour extrait conforme,
À Ussel, le 05 juin 2023
Le président,