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Procès Verbal - N 1 Approbation PV 17 octobre 2023
Procès Verbal - N 1 Approbation PV 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 1 Approbation PV 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE LA REUNION
COMMUNE DE
CILAOS
AFFAIRE N° 1:
Le Maire certifie
que :
Le nombre de
membres
en exercice est de 29
Le nombre de
membres
présents est de 15
Le nombre de
procurations est de 01
La convocation a été
envoyée le
28 janvier 2025
LE MAIRE
: ÉTAIT EXCUSÉ ET REPRÉSEN
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS
DU LUNDI 03 FEVRIER 2025
APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
L'An deux mille vingt-cinq, le lundi 03 février, à dix-sept heures cinq, le
Conseil municipal de la Commune de CILAOS s'est réuni à la salle
MOLLARET de Cilaos, après convocation, sous la présidence de Monsieur Jacques TECHER, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Jacques TECHER - Frédéric SEGART - Annie
HOARAU - Patrick DRULA - Fabienne RIVIERE - Florence
MAILLOT - Jocelyn RIVIERE - Denis DIJOUX - Laurence DARIDE - Klébert GONTHIER - Patrick TURPIN - Maximin PAYET - Laurent DIJOUX - Linda GRONDIN - Bernard BARET
‘
Cédric ETHEVE représenté par Patrick DRULA
ÉTAIENT ABSENTS : Alexandra PAYET - Laurent BOYER - Pierre TECHER - Eliane ALBENGA - Eliette DIJOUX - abeth ROCHEFEUILLE - Paul Franco TECHER - Jeannick PAYET - Marie Claudette GRONDIN - Gérard DIJOUX - Florence PAYET - Frédéric FIGUIN - Geneviève TECHER
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Patrick DRULAAFFAIRE N° 1: APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
L'assemblée est appelée à approuver le procès verbal des délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2024.
Le document est joint.
L'assemblée délibère, et à l'unanimité :
& Approuve le contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2024.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État.
Fait et délibéré en séance publique les jour, mois et an que dessus et transmis à Monsieur le
Sous-préfet de Saint-Pierre.
POUR EXTRAIT
LE MAIRE Te
Identifiant : 974-219740248-L0ZS0L03- 1 9302202S.NE
Numéro d'acte : A1S381L6
La présente délibération est certifiée exécutoire,
: 1 Etant transmise en sous-préfecture le : 41 ri ar 2025