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Procès Verbal - N 1 Approbation PV 3 decembre 2025
Procès Verbal - N 1 Approbation PV 21 octobre 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 1 Approbation PV 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DE LA REUNION
COMMUNE DE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL CILAOS DES DELIBERATIONS
DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
AFFAIRE N° 1 : APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024
L'An deux mille vingt quatre, le lundi 18 novembre, à dix-sept heures
vingt cinq, le Conseil municipal de la Commune de CILAOS s'est réuni à la salle MOLLARET de Cilaos, après convocation, sous la présidence de Monsieur Jacques TECHER, Maire.
Le Maire certifie
que :
Le nombre de ÉTAIENT PRÉSENTS : Jacques TECHER - Patrick DRULA - Laurent membres BOYER - Fabienne RIVIERE - Pierre TECHER - Jocelyn RIVIERE - en exercice est de 29 Denis DIJOUX - Laurence DARIDE - Klébert GONTHIER - Eliette
DIJOUX - Patrick TURPIN - Maximin PAYET - Laurent DIJOUX -
Le nombre de Linda GRONDIN - Geneviève TECHER
membres
présents est de 15
Le nombre de ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS :
procurations est de 02 Frédéric SEGART représenté par Klébert GONTHIER Bernard BARET représenté par Patrick DRULA
La convocation a été ÉTAIENT ABSENTS: Annie HOARAU - Alexandra PAYET - envoyée le Florence MAILLOT - Eliane ALBENGA - Elizabeth
12 novembre 2024 ROCHEFEUILLE - Paul Franco TECHER - Jeannick PAYET - Marie Claudette GRONDIN - Gérard DIJOUX - Florence PAYET - Frédéric FIGUIN - Cédric ETHEVE
ÉANCE : Patrick DRULA LE MAIRE TE AFFAIRE N° 1 : APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
21 OCTOBRE 2024
L'assemblée est appelée à approuver le procès verbal des délibérations du Conseil municipal du 21 octobre 2024.
Le document est joint.
L'assemblée délibère, et à l’unanimité :
& Approuve le contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil
municipal du 21 octobre 2024.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l’État.
Fait et délibéré en séance publique les jour, mois et an que dessus et transmis à Monsieur le
Sous-préfet de Saint-Pierre.
POUR EXTRAIT
DENARRE,,
Identifiant : 974-219740248- LOLUAUIR- 11811 2074 -DE
Numéro d'acte : AÂL02310
La présente délibération est certifiée exécutoire,
Etant transmise en sous-préfecture le : 26 vovenbre 2024