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Conseil Municipal - Affiche CM 14 04 2025 a589
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 14 04 2025 a589)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Justice et droit,
LHNONRESND
=
REPUBLIQUE FRANCAISE
(C7274 Egalité Fraternité
COMMUNE DE PONCHAMEP
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIP &4L (Exécution de l'article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire le
Lundi 14 avril 2025 à 19h00 en Mairie
Pour assurer le caractère public de la réunion, les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique, en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 février 2025
Approbation du compte financier unique 2024 : budget chaufferies bois Affectation du résultat 2024 : budget chaufferies bois
Approbation du compte financier unique 2024 : budget principal Affectation du résultat 2024 : budget principal
Vote des taux des taxes locales
Vote du budget primitif 2025 : budget chaufferies bois
Vote du budget primitif 2025 : budget principal
Révision des tarifs du chauffage urbain
. Programme de travaux ONF
. Avis sur le document cadre définissant les zones ouvertes à l'implantation du photovoltaïque au sol . Demande d'aide pour le financement d'une étude sur le fonctionnement de la chaufferie bois . Demande d'aide financière pour la restauration des collections du Musée de la Mine . Convention d'assistance avec l'Agence Départementale INGENIERIE70
. Prise en charge financière de l’extension du circuit des transports scolaires des hameaux . Convention de mise à disposition d’un agent technique pour assurer un remplacement ponctuel . Mandatement du CDG70 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la
santé
. Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents de la collectivité . Désignation d’un représentant de la commune à l'Association Communale de Chasse Agréée . Motion de soutien pour le maintien et le développement de la ligne TER Belfort-Lure-Epinal . Informations diverses.
Fait à Ronchamp, le 10 avril 2025.
Le Maire,
Benoît CORNU