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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 23 06 2025 80ac)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Pere Egalité yalernilé
COMMUNE DE PONCEAME
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire le
Lundi 23 juin 2025 à 19h30 en Mairie
Pour assurer le caractère public de la réunion, les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique,
en suivant le lien disponible sur le site de la commune.
ORDRE DU JOUR
Présentation par le Conseil Municipal des Jeunes du séjour à GUÉDELON
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025
Prorogation de la promesse de bail au profit de la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-
Danigon
Signature d'un bail emphytéotique avec la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon Octroi d'une avance de fonds à la SAS Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon
Retrait de la délibération actant la vente de l’ancienne école du Rhien
Cession de l’ancienne école du Rhien
Répartition des subventions aux écoles et associations
Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Pose d'un pavé de mémoire
. Rapport d'activité 2024 du SIED 70
. Informations diverses.
N
—
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5
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NO
HE
Le)
Fait à Ronchamp, le 19 juin 2025.
Maire,
Benoît CORNU
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