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Déliberation - D 2026 04 40 Cotisations 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 04 40 Cotisations 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal l’intérêt pour la commune
d’adhérer à différentes associations.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, à l’unanimité (19 voix pour) :
- Approuvent l’exposé de Monsieur le maire,
- Décident l’adhésion de la commune aux structures énumérées ci-après :
Structures
Montant de la
cotisation pour
l’année 2026
BUDGET COMMUNAL
Association des Maires des Hautes-Alpes (AMF 05) 978,00 €
Association des Maires ruraux des Hautes-Alpes (AMR05) 260,00 €
Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM) 552,00 €
Association des Communes Forestières des Hautes-Alpes 550,00 €
France Bois Forêt 121,00 €
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
COMMUNE DE L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 30 AVRIL 2026
Présidence de M. Rémi ROUX,
Maire de L’Argentière-La Bessée
19 membres en exercice dont :
1 absent et représenté : Sébastien FERRUS
MACHADO qui donne procuration à Rémi
ROUX
18 présents : Rémi ROUX, Benjamin
SÉMIOND, Marie-Laure MARFOURE, Marie
GUIMBERT, Michel LAPALUS, Céline
BLANCHET, Françoise BRUNET, Denis
FRASSIN, Cédric MIGLIACCIO, Marion
NICOLAS, Stéphanie PERSICOT, Alice
PRUD’HOMME, Loïc RICHARD, Jean-Pierre
RIPPERT, Alain SANCHEZ, Grégory TARDY,
Laurent THOUVENOT, Sylvia VIGNE
Soit 19 votants, Rémi ROUX
Délibération n° 2026-04-40
Objet de la Délibération :
Cotisations communales
Budget de l’EAU et Budget
GÉNÉRAL de la commune pour
l’année 2026
Date de convocation : Secrétaire : Françoise BRUNET 23 AVRIL 2026 PEFC PACA (Programme de reconnaissance des certifications
forestières)
311,00 €
CAUE 05 (Conseil Architecture Urbanisme Environnement des Hautes-
Alpes)
200,00 €
ADIL 05 (Agence Départementale d'Information sur le Logement) 892,00 €
Fondation du Patrimoine 200,00 €
Association Prévention Routière (Ville Prudente) 450,00 €
Les Plus Beaux Détours de France 3 900,00 €
Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs
(CYPRES)
185,00 €
Association Destination Train de Nuit 100,00 €
CIDFF05 (Centres d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) 105,00 €
Total budget communal 8 804,00 €
BUDGET EAU
IT05 1 700,00 €
Total budget eau 1 700,00 €
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
POUR COPIE CONFORME,
L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE, LE 30 AVRIL 2026.
Le Maire,
Rémi ROUX