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Déliberation - CR17052018
Document publié le Jeudi 17 mai 2018 par la commune d'Avrieux.
Lien du pdf (Déliberation - CR17052018)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 17 mai 2018 à 18h30
Présents : Mmes Monique Mérilhou - Vanessa Portaz - Fabienne Sacchi
MM. André Alaria - Jean-Marc Buttard - Fabrice Dejean - Adrien Kempf - Christian Sacchi
Absent : Romain Buttard
Présente également : Martine Kempf
Secrétaire de séance : Jean-Marc Buttard
Le compte rendu de la réunion du 12 avril 2018 est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil des décisions prises dans le cadre de ses
délégations :
- Signature d’un marché avec la société Electra Savoies pour la réalisation d’un poste de
livraison électrique en secours à la Tour.
- Renonciation à l'exercice du droit de préemption pour la vente d’un garage dans la
résidence Plein Soleil
1°- Ressources Humaines
e Création d’un poste de technicien principal de 2*"° classe et suppression d’un poste
d’agent de maîtrise
Suite à sa réussite à l'examen professionnel, M. Nicolas Pascal a été retenu sur la liste d'aptitude
pour l'accès au grade de technicien territorial principal de 2°" classe au titre de la promotion interne
(CAP du 23 avril 2018).
M. le Maire propose au Conseil Municipal la création d’un poste de technicien territorial principal
de 2°" classe pour une nomination au 1° juin 2018.
Le tableau des effectifs est donc modifié avec la suppression d’un poste d'agent de maîtrise.
M. Nicolas Pascal effectuera un stage en détachement d'une durée de 6 mois dans la collectivité.
e __Instauration de l’Indemnité Spécifique de Service
Dans l'attente de la parution du décret concernant le RIFSEEP (Régime indemnitaire) pour le
cadre d'emplois des techniciens, M. le Maire propose au Conseil d'instaurer l'Indemnité Spécifique
de Service pour le cadre d'emplois des techniciens.
e Recrutement au poste d’Adjoint Technique
M. André Alaria rappelle au Conseil Municipal la procédure engagée pour le recrutement d'un
adjoint technique à temps complet.
Après analyse des candidatures reçues par la commission des travaux, M. le Maire propose de
nommer M. Davy Portaz au grade d’adjoint technique à compter du 1°" juin 2018.
Il effectuera une période de stage d'une année au sein de la collectivité. e Recrutement au poste à la Redoute Marie-Thérèse
Mme Vanessa Portaz propose au Conseil Municipal de retenir la candidature de Mme Amélie
Favre en tant que saisonnier du 28 mai au 2 septembre 2018.
Ce recrutement est opéré selon les dispositions de l'article 3-2° de la loi du 26 janvier 1984
modifiée (CDD établi pour un accroissement saisonnier d'activité).
e Contrat du Directeur de la Régie Electrique
Après avis du Conseil d'exploitation de la Régie Electrique, le Conseil Municipal accepte le
recrutement du Directeur de la Régie Electrique en CDI de droit public à compter du 1° janvier 2018.
Il bénéficiera du régime indemnitaire accordé au personnel communal au titre du 13è" mois,
proportionnellement à son temps de travail (10 heures hebdomadaires).
e Avancement de grade dans le cadre d'emplois
M. le Maire informe le Conseil Municipal que Mme Véronique Pillard, adjoint technique, remplit
les conditions requises pour accéder au grade d'avancement d'adjoint technique principal de 2°"e
classe, à compter du 1°’ août 2018.
2°- Maintenance informatique
M. Adrien Kempf présente au Conseil Municipal les propositions de maintenance
informatique présentées par plusieurs prestataires.
Des précisions supplémentaires vont être demandées afin de délibérer pour une décision
finale.
3°- Redoute Marie-Thérèse
e Tarifs été 2018
M. le Maire présente au Conseil Municipal les tarifs d'entrée au Centre d'interprétation du
Patrimoine Fortifié, du Jeu d'évasion, ainsi que les tarifs de la boutique.
A l'unanimité, le Conseil valide ces tarifs.
°e Décision Modificative
Le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative n° 1 d'un montant de 1 344 € sur le
chapitre 65.
e Travaux d'urgence mur fossé
Le Conseil Municipal accepte le lancement de la procédure pour les travaux d'urgence du mur
du fossé de la Redoute.
4- Projet d'aménagement parking Saint Benoît
M. Adrien Kempf présente au Conseil Municipal l'aménagement d’un parking en aval du pont
de Saint Benoît.
Dans le cadre des relevés en cours, M. le Maire a demandé à TELT d'étendre le périmètre
des relevés sur ce secteur.
Cet aménagement nécessiterait l'achat de plusieurs parcelles.
Considérant les acquisitions faites sur ce secteur dans le passé, le Conseil Municipal décide
de proposer aux propriétaires l'achat de ces parcelles au prix de 2,50 € le m2. 5°- Divers
- Urbanisation zonz AU de Chevrote
M. Christian Sacchi présente au Conseil Municipal la proposition d'intervention d'AGATE
pour une mission d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO).
Un rendez-vous sera pris afin de définir les conditions de cette prestation.
- D1006 Le Freney
M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier rédigé par le Président de la
CCHMV au Conseil Départemental.
Ce courrier exprime la demande des élus du territoire de réaliser une étude comparative
entre les coûts d'une sécurisation et de l'entretien de la D1006 et ceux de la réalisation d'un demi-
échangeur à La Praz.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée à 20h30.
Le Maire,
Jean-Marc BUTTARD