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Ordre du Jour - 2023 205 Bourse aux projets
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 205 Bourse aux projets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Famille,
f(
20231
_lti_ RIS-ORANCIS
oÉpenrEMENT DE L'EssoNNE
VILLE DE RIS.ORANGIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES OÉlISERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
oÉLreÉnATtoN N'2023/205
Objet : Octroi d'une subvention à un jeune rissois dans le cadre du dispositif << Bourse aux Projets >
Nombre de
membres
En exercice : 35
Présents à la
séance :22
Excusés
représentés : 11
Absents :2
* Arrivée à 1 th44 avant le vote du
point n'3 inscrit à I'ordre du jour.
Séance du mercredi 28 iuin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 28 juin, à 18 h 30, les membres composant le Conseil municipal de Ris-Orangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 22 juin 2023, se sont réunis au nômbre de 22, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue Albert-Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller départemental de I'Essonne.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers
Municipaux:
Stéphane Raffalli, Grégory Gobron, Marcus M'Boudou, Kykie
Basseg, Gilles Melin, Sofiane Seridji, Serge Mercieca,
Annabelle Mallet, Siegfried Van Waerbeke, Sémira Le Querec,
Nicolas Fené, Denise Poezevara, Josiane Berrebi, Sylvie
Deforges*, Omar Abbazi, Valérie Marion, Jean-Paul Monteiro,
Noureddine Siana, Séverin Yapo, Christian Amar Henni,
Christine Tisserand, Sandanakichenin Djanarthany
Excusés représentés :
Aurélie Monfils à Grégory Gobron, Souad Medani à Marcus
M'Boudou, Véronique Gauthier à Sémira Le Querec, Claudine
Cordes à Kykie Basseg, Sonia Schaeffer à Gil Melin, Fabrice
Deraedt à Sofiane Seridji, Dounia Lebik à Siegfried Van
Waerbeke, Nejla Toptas à Serge Mercieca, Jérémy Kawouk à
Annabelle Mallet, José Peres à Christian Amar Henni, Claude
Stillen à Christine Tisserand
Absents :
Laurent Stillen, Boniface Hitimana
Hôtel de ville
Plar;e dLt Gelreral- i]rt-Galtll{')
91130 llis'Orailqis
T.01 69 02 52 til
F. rl I 09 02 52 :i3
Coniaria4viile ris oranljis ir
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement, en exécution de I'article
L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Jl Viite de Flir;-Orarrç1is; I FJ ville-ris-orangis,fr
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20230628-2023205-DE en date du 06/07/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023205 rl
2023t
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal
du 28 juin 2023
DELIBERATION
N"2023t205
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
Transmis en Préfecture
re: 06JtJll,2023
Pubrié re , [| [i JUIL. ZIJZ3
Notifié le :
La présente décision peut
faire l'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux mois
à compter de sa
publication et de sa
notification.
Obiet : Octroi d'une subvention à un jeune rissois
dans le cadre du dispositif << Bourse aux projets >
Jeunesse
LE CONSEIL,
SUR proposition de Madame Kykie BASSEG, Adjointe au Maire
chargée de la Jeunesse,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis du Bureau municipal,
VU l'avis de la commission d'attribution des bourses aux projets qui
s'est réunie le 13 juin 2023,
VU l'avis de la commission petite Enfance, Enfance, Education,
Jeunesse en date du 21 juin 2023,
CONSIDERANT le dispositif de ta Municipatité de Ris-Orangis d,aide
aux projets individuels ou collectifs des jeunes rissois,
APRÈS DÉLIBÉRATION
DECIDE de verser une aide financière de 500 € à un étudiant en
études supérieures dans le secteur du génie-civil, cité en annexe de la présente délibération, dans le cadre de la validation de son diplôme.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document subséquent.
PRECISE que le mandatement de la subvention allouée s,effectuera sur les crédits inscrits au Budget de l'exercice 2023.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pour expéd ition conforme
Stéphane Raffatti
Maire de Ris-Orangis
Conseiller départemental de l'Essonne
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20230628-2023205-DE en date du 06/07/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023205