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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 09 09 renouvellement du contrat agent secrtaire comptable
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 09 09 renouvellement du contrat agent secrtaire comptable)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Exploration spatiale,
1
DÉLIBERATION N° 2025-09-09
Renouvellement du contrat d’un agent exerçant les fonctions de secrétaire
comptable
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 septembre 2025
2025-09-09
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 38 (dont suppléés : 0)
Nombre de délégués titulaires absents : 37 (dont représentés : 3)
Votants : 41
Le 25 septembre 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes
s’est réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par
M. Bruno BEAUDREY, Président, le 19 septembre 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs) ; Raymond BOBY (Bournois) ; Marie-
Odile BONDENET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe
BOUVIER (Médière) ; Alexandre CHAILLET (Montussaint) ; Martine COLLERY (Rougemont) ; Claude COURGEY
(Rougemont) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Marie-Hélène EVRARD (Tallans) ; Olivier FAIVRE-PIERRET
(Gondenans-les-Moulins) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Nicolas
GRUNEISEN (Cubry) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Gérard JOUILLEROT (Anteuil) ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-
Doubs) ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval) ;
Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans) ; Virginie MERCIOL (Marvelise) ; René MOREL (Pays-de-Clerval) ;
Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) ; Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Alain PASTEUR (Arcey) ; Marie-
Blanche PERNOT (Blussangeaux) ; Frédérique PETITJEAN (Branne) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Thierry
SALVI (Rougemont) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L’Isle-
sur-le-Doubs) ; Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval) ; Marie-
Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs) ;
Absents excusés : Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont) ; Nathalie FRITSCH (Rognon) ; Alain GIRARDOT
(Gondenans-Montby) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; François HERMOSILLA (Faimbe) ; Claude HUEBER (Onans) ;
Chantal JACQUEMIN (Arcey) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Fabrice VRILLACQ (Gémonval) ;
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Thierry CHIERICI (Tournans) ; Albéric CHOPARD (Soye) ;
Georges CONTEJEAN (Geney) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe
DUPONT (Arcey) ; Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval) ; Pascal FALLOT (Rang) ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney) ; Georges GARNIER (Pays de Clerval) ; Michel GONIN (Viethorey) ; Annie GROSJEAN (Nans) ; Michaël
HUGONIOT (Arcey) ; Catherine LAIGNEAU (Désandans) ; Nathalie PARENT (Sourans) ; André PARROT
(Désandans) ; Pierre PEGEOT (La Prétière) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ;
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2025-09-09
Renouvellement du contrat d’un agent exerçant les fonctions de secrétaire
comptable
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 41
Voix contre : 0
Abstention : 0
Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs) ; Marcel SALLES (Anteuil) ; Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint Lieffroy) ;
Valérie ULMANN (Arcey) ; Jean-Pierre VAILLET (Puessans) ;
Absents représentés : Joseph CUENOT (Mésandans), pouvoir à Philippe JANUEL ; Edwige GARRESSUS
(Hyémondans), pouvoir à Marc-André DODIVERS ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), pouvoir à Emmanuel
SPADETTO ;
Absents suppléés : Néant.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Joëlle PAHIN
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-09-09
Laurent TOURTIER, vice-président en charge des ressources humaines, informe l’assemblée que le contrat d’un
agent exerçant les fonctions de secrétaire comptable arrive à son terme le 23 septembre 2025.
Il est décidé de renouveler ce contrat à compter du 24 septembre 2025, pour une durée de 6 mois, à temps
plein, au grade d’adjoint administratif territorial.
L’assemblée, après en avoir délibéré :
- décide de renouveler le contrat de l’agent qui exerce les fonctions de secrétaire comptable, à
compter du 24 septembre 2025, pour une durée de 6 mois, à temps plein, au grade d’adjoint
administratif territorial,
- charge le Président d’effectuer toutes démarches en lien avec cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY