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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 03 18 renouvellement du contrat dun agent charg de communication
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 03 18 renouvellement du contrat dun agent charg de communication)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Exploration spatiale,
1
DÉLIBERATION N° 2026-03-18
Ressources humaines : Renouvellement du contrat d’un agent chargé de
communication
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 5 mars 2026
2026-03-18
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 42 (dont suppléés : 2)
Nombre de délégués titulaires absents : 33 (dont représentés : 3)
Votants : 45
Le 5 mars 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est réuni
à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a été
adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 20 février 2026.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs) ; Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-
Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Claude COURGEY (Rougemont) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Marc-
André DODIVERS (Blussans) ; Christophe DUPONT (Arcey) ; Marie-Hélène EVRARD (Tallans) ; Pascal FALLOT
(Rang) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Edwige GARRESSUS
(Hyémondans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Claude HUEBER (Onans) ; Michaël HUGONIOT (Arcey) ; Philippe
JANUEL (Avilley) ; Catherine LAIGNEAU (Désandans) ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Emmanuelle
LAVILLE (Uzelle) ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Martine MARQUIS (Pays-de-
Clerval) ; Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans) ; René MOREL (Pays-de-Clerval) ; Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le-
Doubs) ; Alain PASTEUR (Arcey) ; Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux) ; Frédérique PETITJEAN (Branne) ;
Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ;
Marcel SALLES (Anteuil) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER
(L’Isle-sur-le-Doubs) ; Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval) ;
Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs) ; Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
Absents excusés : Marie-Odile BONDENET (Accolans) ; Christophe BOUVIER (Médière) ; Alexandre CHAILLET
(Montussaint) ; Thierry CHIERICI (Tournans) ; Albéric CHOPARD (Soye) ; Martine COLLERY (Rougemont) ;
Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont) ; Nathalie FRITSCH (Rognon) ; Georges GARNIER (Pays de Clerval) ;
Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; François HERMOSILLA (Faimbe) ; Chantal
JACQUEMIN (Arcey) ; Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Thierry SALVI
(Rougemont).
Absents : Raymond BOBY (Bournois) ; André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Georges CONTEJEAN (Geney) ;
Sylvain DUBOIS (Romain) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval) ; Olivier
FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins) ; Michel GONIN (VIETHOREY) ; Nathalie PARENT (Sourans) ; André
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-03-18
Ressources humaines : Renouvellement du contrat d’un agent chargé de
communication
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 45
Voix contre : 0
Abstention : 0
PARROT (Désandans) ; Pierre PEGEOT (La Prétière) ; Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint Lieffroy) ; Valérie ULMANN
(Arcey) ; Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
Absents représentés : Pierre FILET (Montagney-Servigney), pouvoir à Emmanuel SPADETTO ; Annie GROSJEAN
(Nans), pouvoir à Joseph CUENOT ; Gérard JOUILLEROT (Anteuil), pouvoir à Jean-Claude VERMOT.
Absents suppléés : Virginie MERCIOL (Marvelise), représentée par sa suppléante Isabelle FROTÉ ; Olivier
PERRIGUEY (Mancenans), représenté par son suppléant Gilbert FLAJOULOT.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Isabelle FROTÉ
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-03-18
Laurent TOURTIER, Vice-Président en charge des ressources humaines, informe l’assemblée que le contrat d’un
agent chargé de communication arrive à son terme le 4 mai 2026.
Il est décidé de renouveler ce contrat à compter du 5 mai 2026, pour une durée d’un an, à temps plein, au grade
d’adjoint administratif territorial.
L’assemblée, après en avoir délibéré :
- décide de renouveler le contrat d’un agent chargé de communication, à compter du 5 mai 2026, pour
une durée d’un an, à temps plein, au grade d’adjoint administratif territorial,
- charge le Président d’effectuer toutes démarches en lien avec cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY