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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 9 janvier 2017
Document publié le Lundi 9 janvier 2017 par la commune de Blessac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 9 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
COMMUNE DE BLESSAC
Compte rendu du conseil municipal du lundi 09 janvier 2017
Etaient présents : Mmes ARTETA, FINK TEHERY, LABOURIER, PENAUD, RIOUBLANC, VADIC
ainsi que, MM. BERNARD, CUISSET, DUMONTANT, DURAND, MAGNAT, SERRE
Absents : Mme PEREZ – MM. CHEZEAUD, RIBOULET
Secrétaire de séance : Mme PENAUD
ORDRE DU JOUR
1- Assistance d’APAVE sur la mise en accessibilité des bâƟments communaux
Le montage du dossier a été réalisé par l’APAVE. Le coût de la prestaƟon a été de 375€ pour
les 5 bâƟments. Les travaux se feront sur 6 ans.
Vote à l’unanimité : 12 pour - 3 absents
2- ConvenƟon CNRACL
Le conseil municipal décide de renouveler ceƩe convenƟon pour 3 ans. Elle permet une
sécurité supplémentaire à la mairie et au centre de gesƟon pour éviter des erreurs de calculs
des coƟsaƟons dues.
Vote à l’unanimité : 12 pour - 3 absents
3- ConvenƟon de mise à disposiƟon de Mme Aurélie Joyon
Le conseil municipal donne son accord pour signer une convenƟon avec la CCCGS pour un
contrat d’avenir pour les TAP (Temps AcƟvités Périscolaires) pour une durée de 9h/semaine (3
½ journées/semaine) au taux de 2.97€/h soit 962 € pour l’année scolaire (2.97€ x 9h x 36s).
Vote à l’unanimité : 12 pour - 3 absents
4- QuesƟons et informaƟons diverses
QuesƟons diverses :
M Pénaud Henri demande à la commune la possibilité d’installer des quilles démontables
devant son terrain afin d’éviter aux camions livreurs d’abîmer son mur lors de livraisons chez
M. et Mme TOURADE
Un miroir est demandé à être installé en face de M. Giraud Henri.
Vote à l’unanimité : 12 pour - 3 absents