Déliberation - a1404004

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Déliberation - a1404004 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1404004)Thèmes du document : Démocratie, Égalité et non-discrimination, Histoire et mémoire, 4 - Conseil Municipal - Election des Adjoints

M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Cette élection se fait au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, étant précisé que sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un (article L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Il est rappelé que si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

M. le Maire propose une liste conduite par Mme DARD Danielle. Il est demandé si d’autres listes sont à soumettre au vote ?

Aucune liste n’ayant été présentée, il est procédé au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

- nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 54

- nombre de bulletins nuls : 2

- nombre de suffrages exprimés : 52

- majorité absolue : 27.

La liste présentée par Mme Danielle DARD ayant obtenu 41 voix, est élue. Sont donc élus Adjoints :

1 - Mme DARD Danielle

2 - M. BODIN Nicolas

3 - Mme VIGNOT Anne

4 - M. LIME Christophe

5 - Mme POISSENOT Danielle

6 - M. GHEZALI Abdel

7 - Mme ZEHAF Marie

8 - M. BONTEMPS Patrick

9 - Mme ANDRIANTAVY Anne-Sophie

10 - M. DAHOUI Yves-Michel

11 - Mme MICHEL Carine

12 - M. DEVESA Cyril

13 - Mme THIEBAUT Catherine

14 - M. LEUBA Jean-Sébastien

15 - Mme JOLY Solange

16 - M. MORTON Thierry.

«M. LE MAIRE : On va maintenant procéder à l’élection des Adjoints. Je vous rappelle que cette élection se déroule au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, étant précisé que sur chacune des listes l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Des listes vont vous être proposées. Avez-vous une autre liste à proposer ?

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2014-426

4 avril 2014Il n’y a pas d’autres listes à proposer, donc je propose donc une liste d’adjoints avec Mme DARD en tête de liste. On peut distribuer les bulletins puisqu’il n’y a pas d’autres listes.

Je vous demande de faire un tout petit peu de silence, n’oubliez pas que vous êtes observés par une foultitude de caméras et d’internautes que je salue d’ailleurs au passage, ce ne sera pas très long mais pour ne pas tromper les scrutatrices dans cette tâche difficile.

Résultats : Il y a donc 2 bulletins nuls, 41 bulletins avec la liste et 11 blancs. 41, 11 et 2, la liste est donc élue (applaudissements). Je vous remercie pour ce vote.

Je vais maintenant -c’est un moment symbolique fort- remettre les écharpes tricolores aux 16 Adjoints en commençant par celle qui désormais est ma Première Adjointe, Danielle DARD, qui sera chargée des solidarités, de la coordination des élus, qui sera correspondant Défense et Anciens Combattants, de la Lutte contre les discriminations, de l’égalité des chances et des droits des femmes.

Je ne change pas mes habitudes puisque pour mon premier mandat, ma première Adjointe était Françoise FELLMANN, la deuxième Marie-Noëlle SCHOELLER et aujourd’hui Danielle DARD.

Deuxième Adjoint chargé de l’urbanisme, de l’aménagement urbain et des grands travaux, Nicolas BODIN.

Troisième Adjointe : Anne VIGNOT, Environnement, cadre de vie et transition énergétique.

Quatrième Adjoint : Eau - Assainissement : Christophe LIME.

Cinquième Adjointe : Prévention, sécurité, tranquillité publique : Danielle POISSENOT.

Sixième Adjoint chargé des Sports : Abdel GHEZALI.

Septième Adjointe chargée de la voirie et des espaces publics : Marie ZEHAF.

Huitième Adjoint : Culture et Patrimoine : Patrick BONTEMPS.

Neuvième Adjointe chargée de démocratie participative : Anne-Sophie ANDRIANTAVY.

Dixième Adjoint chargé de la Famille, de l’éducation, de la petite enfance et de la jeunesse : Yves-Michel DAHOUI.

Onzième Adjointe chargée du personnel, de l’accueil du public, des formalités administratives et des relations avec les cultes : Carine MICHEL.

Douzième Adjoint chargé de la santé, de l’hygiène et de la prévention sanitaire : Cyril DEVESA.

Treizième Adjointe chargée des bâtiments, coût global, Parc Auto Logistique : Catherine THIEBAUT.

Quatorzième Adjoint chargé de la vie des quartiers et de la vie associative : Jean-Sébastien LEUBA.

Quinzième Adjointe chargée des relations internationales : Solange JOLY.

Seizième Adjoint -c’est le plus stratégique, moi à mon premier mandat j’étais 16ème Adjoint, tu vois il y a de l’espoir- chargé du commerce, de l’artisanat, du tourisme, des congrès et de la Citadelle : Thierry MORTON.

Lors d’un prochain conseil municipal j’annoncerai les délégations qui auront été données à un certain nombre de conseillers municipaux.

2014-427 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

4 avril 2014Je veux vous informer de plusieurs choses, tout d’abord que lundi prochain à 11 h, l’ensemble du Conseil Municipal est invité à se rendre, comme c’est la tradition, au Monument aux Morts au lieu de mémoire sur les Glacis pour le dépôt symbolique d’une gerbe. Donc lundi à 11 h vous êtes invités.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu bien sûr dans cette salle le 17 avril à 17 h. D’autre part il faut désormais aller dans le Salon des Maires pour qu’il y ait, comme le veut aussi la tradition, une photographie de l’ensemble du Conseil Municipal. Les Adjoints sont priés de garder leur écharpe.

La séance va donc se terminer, je vous remercie de votre présence. Je vous remercie aussi de la qualité des interventions. Maintenant, nous n’avons plus qu’une chose à faire, c’est se mettre au travail. Merci».

Récépissé préfectoral du 8 avril 2014.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2014-428

4 avril 2014