Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 17 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 septembre 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 15 juillet 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 23 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 28 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 30 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 17 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 23 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 juillet 2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Saint-Planchers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 juillet 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
Commune de SAINT-PLANCHERS
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE ORDINAIRE DU 15 JUILLET 2025
N° d’ordre Intitulé Décision
2025-036 Programme voirie 2025 : choix de l’entreprise attributaire Favorable
2025-037 Tarifs garderie scolaire Favorable
2025-038 Tarifs cantine scolaire Favorable
2025-039 Tarifs ALSH Favorable
2025-040 Avis sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Granville Terre et Mer Favorable (Abstention :
Mme Angélique VOËT,
M. Sylvain ROUSSEL)
2025-041 Granville Terre et Mer : demande d'accord sur le principe de réalisation des équipements de la ZAC du Theil et les modalités d'incorporation dans le patrimoine Favorable
2025-042 Granville Terre et Mer : Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention d'adhésion au service commun de production florale Favorable
2025-043 Plan d’adressage : dénomination de voies Favorable