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Conseil Municipal - Compte Rendu Conseil Municipal 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte Rendu Conseil Municipal 11 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Département du Tarn République Française
COMMUNE DE BUSQUE
Nombre de membres Séance du 11 avril 2024 en exercice: 14 L'an deux mille vingt-quatre et le onze avril l'assemblée régulièrement convoquée le 11 avril 2024, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire Présents : 9 ,
Sont présents: Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Stéphane BOUSQUET, Votants: 12 Emilie CARCENAC, Pierre-Eric DEHAYE, Michel GAYRAUD, Marielle MONICH, a Denis SABO, André VAISSIERE
Représentés: Patrice AUSSAGUES par Stéphane BOUSQUET, Jean-Claude DEVAL par Cédric MILHAUD, Bruno SENRA par Bertrand BOUYSSIE
Absents: Alexis BONLEUX, Laurent NUNES
Secrétaire de séance: Cédric MILHAUD
Objet: VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - DE 2024 008
Le Maire présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,
Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DELIBERE ET DECIDE :
ARTICLE 1 :
L'adoption du budget de la Commune de Busque pour l'année 2024 présenté par son Maire,
Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :
En recettes à la somme de : 514 122.63 Euros
En dépenses à la somme de : 514 122.63 Euros
ARTICLE 2 :
D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
011 Charges à caractère général 166 756.34
012 Charges de personnel et frais assimilés 129 100.00
014 Atténuations de produits 19 298.00
022 Dépenses imprévues 23 012.14
65 Autres charges de gestion courante 48 500.00
66 Charges financières 5 632.00
67 Charges spécifiques 1 000.00
023 Virement à la section d'investissement 10 330.68
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 8 697.00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 412 326.16 RECETTES
Chapitre Libellé Montant
70 Produits des services, du domaine, vente 25 534.00
73 Impôts et taxes 144 641.00
74 Dotations et participations 128 289.90
75 Autres produits de gestion courante 18 000.00
002 Résultat de fonctionnement reporté 95 861.26
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 412 326.16
SECTION D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
20 Immobilisations incorporelles 3 000.00
204 Subventions d'équipement versées 11 736.00
21 Immobilisations corporelles 35 254.21
23 Immobilisations en cours 15 200.80
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 050.00
16 Emprunts et dettes assimilées 13 461.00
001 Solde d'exécution section investissement 22 094.46
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT] 101 796.47
RECETTES
Chapitre Libellé Montant
13 Subventions d'investissement 4 400.00
10 Dotations, fonds divers et réserves 30 769.32
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 47 599.47
021 Virement de la section de fonctionnement 10 330.68
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 8 697.00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT. 101 796.47
ADOPTE A LA MAJORITE Objet: DETERMINATION DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS 2024 - DE 2024 009
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
- vote à l'unanimité les diverses subventions pour 2024.
Coopérative Scolaire de Busque 850.00
Amicale des Chasseurs de Busque 250.00
A.C.L. Busque 2 000.00
Rock Madison 250.00
Association Age d'Or Briatexte 80.00
Prévention Routière 50.00
Anciens Combattants 100.00
FNACA 40.00
Pompiers de Graulhet 50.00
A.D.MR. Briatexte 80.00
Association des Parents d'Elèves (APE) 500.00
Piedsbegon 250.00
Section Football 250.00
Comité des Fêtes de Busque 290.00
Section Gymnastique 250.00
Tennis Club 250.00
Diverses 1 460.00
TOTAL 7 000.00
Le conseil municipal s'engage à prévoir cette somme au compte 6574 du budget primitif 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30.
Le Secrétaire Le Maire . Cédric MILHAUD Bertrand BOUYSSIE