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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 047b. Annexe n°1 PV CAPA avenant abattoir
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 047b. Annexe n°1 PV CAPA avenant abattoir)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS
ADAPTÉS - AVIS D'ATTRIBUTION
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet du marché
Travaux pour la modernisation de l’abattoir intercommunal à Ambert
Référence 2022-AFE-204
Lot n°2 : gros-œuvres / Lot n°5 Revêtement des sols
C— Caractéristiques du marché
o Lot n°2 : gros-œuvre
- Date de notification du marché : 18 janvier 2024 ;
- Montantinitial HT (options comprises) : 136 371,91 €;
- _ Montantinitial TTC du marché (options comprises) : 163 646,29 £ ;
- Montant HT des avenants déjà réalisés : 16 243,44 € HT;
- Montant HT actuel: 152 615,35 €;
- Montant TIC actuel : 183 138,42 €.
o Lot n°5 : revêtement des sols
- Date de notification du marché : 18 janvier 2024 ;
- _ Montantinitial HT (options comprises) : 48 016,46 € ;
- _ Montantinitial TTC du marché (options comprises) : 57 619,75 € ;
- Montant HT des avenants déjà réalisés : - 1 863,54 € ;
- Montant HT actuel : 46152,92£€ ;
- Montant TIC actuel : 55 383,50 €.
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE
SN PATATE
AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025 D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
ALLÈGRE-CARTIER Stéphanie Vice-Présidente Titulaire
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
Æ Le quorum est atteint: NON | | OUI x
La commission
di peut
V
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande
publique
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE
ETS P NUE RS
AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025 G — Montant de l'avenant
o Lot n°2 : gros-œuvre — avenant n° 6
- Montant de l'avenant HT :25042,38€ ;
- Montant de l'avant TTC: 30 050,86 € ;
- Nouveau montant du marché HT :177 657,73 €;
- Nouveau montant du marché TTC : 213189,28 €.
o Lot n°5 : revêtement des sols — avenant n°2
- Montant de l'avenant HT : 2 094,10 € ;
- Montant de l'avant TTC:2512,92€;
- Nouveau montant du marché HT : 48 247,02 €;
- Nouveau montant du marché TTC : 57 896,42 €.
o Lot n°5 : revêtement des sols — avenant n°3
- Montant de l’avenant HT : -9 600,04 € ;
- Montant de l'avant TTC :-11 520,05 €;
- Nouveau montant du marché HT : 38 646,98 € ;
- Nouveau montant du marché TTC : 46 376,38 €.
H - Avis de la commission
o Lot n°2 : gros-œuvre — avenant n° 6
BH Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
DT pour la conclusion de l’avenant proposé ;
[_] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
LC] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
H Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: 5
o Contre: à
© Abstentions :
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE
NSP NUE
AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025 o Lot n°5 : revêtement des sols — avenant n°2
EH Après l’exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
DT pour la conclusion de l’avenant proposé ;
LC] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
C] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: 5
o Contre: 9
© Abstentions: ©
o Lot n°5 : revêtement des sols — avenant n°3
H Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
FA pour la conclusion de l’avenant proposé ;
[_] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
[_] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: 5
o Contre: à
© Abstentions : Ÿ
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE
12) PA NUE
AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025 1 — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTEE
ANS NP NE ES
AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025 AR Prefecture
063-200070761-20250423-2025_ADT_047-AR
Reçu le 25/04/2025