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Convocation - Convocation Conseil du 13 decembre 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil du 13 decembre 2024)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
Mazayes,
le
5
décembre
2024,
MAIRIE
DE
MAZAYES
Le
Bourg
63230
MAZAYES
€
04.73.88.90.95
mairie.mazayes@orange.fr
CONVOCATION
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la Mairie,
le
:
Vendredi
13
décembre
2024
à
20
heures
00.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
#
Le
Maire,
ll
Patrick
D
ki)
Sessiof
Ordinaire.
Ordre
du
jour :
e
Zones
d'accélération
de
la production
des
énergies
renouvelables
(ZAER)
e
Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
Prévoyance
souscrite
par
le
Centre
de
Gestion
e
Demande
d'autorisation
de
création
d'accès
à la parcelle
ZB
315
au
Petit
Chambois
e
Validation
bail
avec
Société
ANDESIT
pour
exploitation
partie
de
parcelle
B
1021
e
Autorisation
de
mandater
des
dépenses
d'investissement
en
2025
dans
la
limite
du
4
des
crédits
ouverts
en
2024
(budget
Eau-Assainissement)
e
Décision
modificative
au
budget
communal
e
Tarifs
publics
2025
e
Divers.
Je SOUSSE
É scanner
pen coca sers , Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)donne
POUVOIT
à
ins
, Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)pour
prendre
toute
décision
et
émettre
tout
vote
en
mon
nom
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
MAZANES
QU
sons
iron
ennses arme sense
sur
les
points
de
l'ordre
du
jour.
(1)
rayer
la mention
inutile.
Signature.