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Compte-Rendu - CR AFF 13 NOVEMBRE 2024
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Convocation - 1 CONVOCATION CM 13 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION CM 13 11 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du
PUY-DE-DÔME
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
UN
Le
Cendre,
le
7
novembre
2024.
Cendre Une ville de
nature
#
à
surprendre
@
OBJET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
N/REF.
: SEC/MC-24/
581
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
:
Mercredi
13
novembre
2024,
à
18
heures
30
en
Mairie
salle
du
Conseil
Municipal
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées. Le
Maire
«Hervé
PRONONCE.
7
Sr, —
à& + clermont
Hôtel
de
Ville
- 7,rue
de
la
Mairie
- 63670
LE
CENDRE
A
étronol
Tél. 04
73
77
51
00
- Fax
04
73
77
51
09
- messagerie
: mairie@lecendre.fr
métropo
e ORDRE
DU
JOUR
@).
Autorisation
du
Maire
à
souscrire
un
emprunt
pour
le
budget
principal.
(2).
Reprise
et
constitution
de
provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
redevables. @).
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables.
(4).
Budget
Principal
2024
: Décision
Modificative
N°1.
G).
Garantie
d'emprunt
à
AUVERGNE
HABITAT
(Prêt
n°
163344
d’un
montant
total
de
250
664
€
à
hauteur
de
25
%)
pour
l'opération
de
construction
de
3
logements
situés
rue
Maryse
Bastié
-
résidence
LES
GRAVEYROUX. (@).
Garantie
d'emprunt
à
AUVERGNE
HABITAT
(Prêt
n°
163345
d’un
montant
total
de
486
710
€
à
hauteur
de
40
%)
pour
l'opération
de
construction
de
5
logements
situés
rue
Maryse
Bastié
-
résidence
LES
GRAVEYROUX.
Pose
de
cuve
d'eaux
pluviales
à
l'école
Henri
Barbusse-Les
Fontenilles
: demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
du
Puy
de
Dôme. (8).
Projet
de
construction
d’une
salle
polyvalente
et
de
salles
associatives
-
études
géothermiques
: demande
de
subventions
Fonds
ADEME.
(9).
ECP
Les
Justes
: Passage
en
LEDs
- Demande
de
subvention.
@).
Identification
des
Zones
d'Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAER). @).
Clermont
Auvergne
Métropole
: rapport
d'activité
2023.
@).
Clermont
Auvergne
Métropole
:
rapport
2023
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés.
(3).
Présentation
du
rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
AUVERGNE
RHONE
ALPES
sur
la
gestion
du
Musée
d'Art
Roger-
QUILLIOT
de
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE
et
concernant
les
exercices
2018
et suivants.
@).
Contrat
groupe
assurance
des
risques
statutaires
: Avenant
au
contrat
conclu
avec
le
groupement
DIOT
SCIACI
/ ALLIANZ,
exécutoire
au
1°" janvier
2025. @).
Habilitation
du
Maire
à
signer
une
convention
avec
l'Association
Protectrice
des
Animaux
du
Puy-de-Dôme
pour
la
garde
des
animaux
capturés
dans
le
cadre
de
la
fourrière.
(6).
Projet
de
mise
en
valeur
du
site
de
Gondole
par
le
Département
du
Puy-de-Dôme.
Travaux
d'éclairage
public
au
Complexe
sportif
(Terrain
Fred
BERNARDO)
: remplacement
du
câblage
suite
à
vandalisme.
(3).
Marché
de
travaux
pour
la
restructuration
du
groupe
scolaire
Barbusse
secteur
Les
Fontenilles:
Tranche
Optionnelle
A
(Pôle
Élémentaire)
—
Avenant
n°2
au
lot
n°14
«
Electricité-Télévision-Téléphone
».
@).
Marché
de
travaux
pour
la
restructuration
du
groupe
scolaire
Barbusse
secteur
Les
Fontenilles:
Tranche
Optionnelle
A
(Pôle
Élémentaire)
—
Avenant
n°2
au
lot n°16
« VRD
».
QUESTIONS
DIVERSES