Ordre du Jour - ODJ CM 27 mai 2025

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Ordre du Jour - ODJ CM 27 mai 2025 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Banyuls-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 mai 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

mardi 27 mai 2025 à 21 heures 00

Le Maire communique :

La Population est informée que le Conseil Municipal se réunira en Mairie le mardi 27 mai 2025 à 21 heures 00.

Ordre du jour

1 - Procès-verbal de la séance du mercredi 19 mars 2025

2 - Procès-verbal de la séance du lundi 14 avril 2025

3 - Budget principal et budget annexe du Port de Plaisance - Inventaire comptable et règles d'amortissement - Mise à jour des durées d'amortissement

4 - Budget annexe Parkings - Inventaire comptable et règles d'amortissement - Mise à jour des durées d'amortissement

5 - Présentation du Rapport Social Unique 2023

6 - Modification du tableau des effectifs - Avancements de grades suite à promotion interne

7 - Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois permanents

8 - Don de M. Georg REUTHNER pour l'entretien du monument Lisa FITTKO

9 - Désignation d'un représentant au sein du conseil du service général facultaire (SGF) de l'Observatoire Océanologique de Banyuls-sur-Mer

10 - Convention de servitudes de réseaux souterrains avec le SYDEEL 66 et ENEDIS concernant la parcelle cadastrée section AD n°1633

11 - Attribution de la concession d'aménagement du lotissement de la Réthorie

12 - Déclarations d'Intention d'Aliéner

13 - Relevé de décisions de mars à avril 2025

Fait et affiché à BANYULS-sur-MER, 21 mai 2025

Le Maire,