Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 5 novembre 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 19 mars 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 27 mai 2025
Déliberation - 2025 11 25 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 19 juin 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 12 mars 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 17 septembre 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 14 avril 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 19 fevrier 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 11 avril 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 25 novembre 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Banyuls-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
mardi 25 novembre 2025 à 18 heures 00
Le Maire communique :
La Population est informée que le Conseil Municipal se réunira en Mairie le mardi 25 novembre 2025 à 18 heures 00.
Ordre du jour
1 - Procès-verbal de la séance du mercredi 17 septembre 2025
2 - Désistement de la commune de l'indemnité d'assurance afférente à un sinistre incendie au profit de la SAS El Llagut
3 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif et de la gestion des déchets ménagers - Exercice 2024
4 - Mise à jour des statuts de la CCACVI - Suppression de missions devenues sans objet dans le domaine de la santé
5 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un chef de projet Petites Villes de Demain avec la CCACVI et la commune de Port-Vendres
6 - Modification du tableau des effectifs
7 - Présentation du rapport social unique (RSU) pour l'année 2024
8 - Création d'autorisations de programme et de crédits de paiement
9 - Budget principal - Décision modificative n°2
10 - Budget annexe Port de Plaisance : Décision modificative n°1
11 - Budget annexe Parkings - Décision modificative n°1
12 - Budget principal - Budget annexe Port de Plaisance - Budget annexe Parkings : Maintien des tarifs municipaux pour l'année 2026 et création d'un tarif pour le budget annexe Port de Plaisance
13 - Camping La Pinède - EPIC Office de tourisme - Tarifs 2026
14 - Relevé de décisions de septembre à octobre 2025
Fait et affiché à BANYULS-sur-MER, 19 novembre 2025
Le Maire,
Jean-Michel SOLÉ